Décision n° 1193 bis portant rectification de la décision n° 790 du 12 juin 1953 relative aux indemnités mensuelles attribuées aux okals.
n° 1193
Texte intégral
A l’article 1er de la décision a 90 du 12 juin 1953, au lieu de : Siradj Barkat, Akel Assa Albé et chef de village à Tadjourah. Lire : Siradj Barkat, Akel Assa Ablé. (Le reste sans changement.)
Métadonnées
Référence
n° 1193
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
30 septembre 1953
Numéro JO
n° 13 du 01/11/1953
Date du numéro
1 novembre 1953
Mesure
Générale
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JO N° n° 13 du 01/11/1953
1 novembre 1953
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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