Décision n° 323 16 mars 1953
n° 323 16
Texte intégral
M. Revol-Bourgeois, directeur de l’école primaire de Dikhil, est chargé de l’enseignement des cours d’adultes pour compter du 16 février 1953. Une indemnité forfaitaire mensuelle de trois mille francs lui est allouée pour travaux supplémentaires.
Métadonnées
Référence
n° 323 16
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
16 mars 1953
Numéro JO
n° 5 du 01/04/1953
Date du numéro
1 avril 1953
Mesure
Générale
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JORD n° 5 du 01/04/1953
1 avril 1953
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
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