Rectificatif n° 448 14/04/1949
Texte intégral
Au lieu de : « M. Maubert rejoindra son lieu de congé pur première occasion maritime pour compter du 15 avril 1949 et voyagera en 1er classe aux frais du budget local (assimilation : 2e catégorie). Lire : « M. Manbert rejoindra sou lieu de congé par première occasion maritime pour compter du 15 avril 1949 et voyagera en 2e classe aux frais du budget local (assimilation : 2e catégorie). (Le reste sans changement.)
Métadonnées
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
14 avril 1949
Numéro JO
n° 4 du 01/04/1949
Date du numéro
1 avril 1949
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 4 du 01/04/1949
1 avril 1949
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat