Décision n° 325 allouant une indemnité de 1.095 francs à M. Lancelle en service aux T.P.
n° 325
Texte intégral
Une indemnité de mille quatre-vingt quinze francs, à prélever sur les fonds du ravitail lement général, est allouée à M. Lancelle, on service aux travaux publics. Cette somme représente le remboursement des frais avancés par l’intéressé, chargé de convoyer par route, de Diré-Daoua (Ethiopie) à Djibouti, un lot de farine destiné au ravi taillement de la population de la colonie.
Métadonnées
Référence
n° 325
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
18 mars 1947
Numéro JO
n° 3 du 30/03/1947
Date du numéro
30 mars 1947
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 3 du 30/03/1947
30 mars 1947
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat