Décision n° 672 Le Sous-Lieutenant FOUCHE, hors cadres
n° 672 Le
Texte intégral
L’article 4 de l’arrêté 563 du 12 Juillet 1943 est abrogé. Le Sous-Lieutenant FOUCHE, hors cadres, précédemment en service à Tadjourah, est nommé Chef du camp des prisonniers civils italiens.
Métadonnées
Référence
n° 672 Le
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
16 août 1943
Numéro JO
n° 17 du 01/09/1943
Date du numéro
1 septembre 1943
Mesure
Générale
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JO N° n° 17 du 01/09/1943
1 septembre 1943
Du même ministère
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