DécisionGénéralecolonial
Décision n° 531 du 3 juillet 1943.
n° 531
Texte intégral
Le sergent-Chef HUBERT Arsène sorti de l’ hôpital, reprend pour compter du 1er Juillet 1943 ses fonctions d’agent spécial de Dikhil.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-531-du-3-j
Métadonnées
Référence
n° 531
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
3 juillet 1943
Numéro JO
n° 14 du 15/07/1943
Date du numéro
15 juillet 1943
Mesure
Générale
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JORD n° 14 du 15/07/1943
15 juillet 1943
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