Décision n° 374 Personnel européen.
n° 374
Texte intégral
Un congé de trois mois à passer au Levant est accordé à M. CROGNIER Chef Ouvrier d’Art principal de classe exceptionnelle. M. CROGNIER, sa femme et sa fille sont autorisés à quitter la Colonie par avion à destination de Damas et dans la limite des places disponibles.
Métadonnées
Référence
n° 374
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
8 mai 1943
Numéro JO
n° 10 du 15/05/1943
Date du numéro
15 mai 1943
Mesure
Générale
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JO N° n° 10 du 15/05/1943
15 mai 1943
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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