DécisionGénéralecolonial
Décision n° 454 Milice et militaire hors cadres.
n° 454
Texte intégral
Le sergent Corcos, du bataillon de marche 1 est placé hors cadres et mis à la dispo sition du capitaine commandant la milice indique pour compter du 19 mai 1940.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-454-milice
Métadonnées
Référence
n° 454
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
21 mai 1940
Numéro JO
n° 534 du 31/05/1941
Date du numéro
31 mai 1941
Mesure
Générale
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JORD n° 534 du 31/05/1941
31 mai 1941
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