DécisionGénéralecolonial
Décision n° 85 du 3 février 1941 :
n° 85
Texte intégral
Le caporal-chef Coreil, du B. T. S. n° 1. et le soldat Méraux, du B. M. 3. sont mis à la disposition de l’autorité civile pour être employés à l’imprimerie Costa.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-85-du-3-fe
Métadonnées
Référence
n° 85
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
3 février 1941
Numéro JO
n° 531 du 28/02/1941
Date du numéro
28 février 1941
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JORD n° 531 du 28/02/1941
28 février 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29