DécisionGénéralecolonial
Décision n° n°16 Passages
n°16
Texte intégral
M. Duchenet, instituteur du cadre métropolitain, et Mme Duchenet, institutrice contractuelle, sont autorisés à passer à Diré-Daoua (Ethiopie) la durée des vaccaces scolaire.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-n16-passag
Métadonnées
Référence
n°16
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
16 juillet 1929
Numéro JO
n° 392 du 31/07/1929
Date du numéro
31 juillet 1929
Mesure
Générale
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JORD n° 392 du 31/07/1929
31 juillet 1929
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