Décision n° 41-421-1931 allouant une subvention de 10.000 francs à M. Alfred Chaumel, réalisateur du fil de propagande coloniale « Symphonie exotique ».
n° 41-421-1931
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844, rendue applicable à la colonie par décret au 18 juin 1884; Vu la demande formulée le 2 novembre 1931 p ar M. Alfred Chau mel, tenda nt à obtenir une subvention de 10.000 francs, en atténuation des frais occasionnés par la réalisation du film documentaire « Symphonie exotique »; Considérant la place importante occupée par la colonie de la Côte française des Somalis dans la parution dudit film ; Vu les prévisions budgétaires,
Texte intégral
Art. 1er. — Il est alloué, sur les fonds du budget local de l’exercice 1931, chapitre 13 « Dépenses diverses », article II « Subventions », une subvention de dix mille francs à M. Alfred Chaumel, 92, avenuel Niel, à Paris, pour le dédommager en partie des frais occasionnés par la réalisation du film documentaire et de propasande coloniale « Symphonie exotique ». Art. 2. — La présente décision sera enregistrée, publiée et communiquée partout où besoin sera.
CHAPON-BAISSAC.
Métadonnées
Référence
n° 41-421-1931
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
29 décembre 1931
Numéro JO
n° 421 du 31/12/1931
Date du numéro
31 décembre 1931
Mesure
Générale
Signé par
CHAPON-BAISSAC.
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JO N° n° 421 du 31/12/1931
31 décembre 1931
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