Décision n° 48-398-1930 Mutations
n° 48-398-1930
Texte intégral
M. Pla, conducteur des travaux publics, de retour de congé, arrivé à Djibouti le 13 janvier 1930, par le paquebot Compiègne, venant de France, est mis à la disposition de M. chef du service des Travaux publies, pour comptes du jour de son débarquement.
Métadonnées
Référence
n° 48-398-1930
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
18 janvier 1930
Numéro JO
n° 398 du 31/01/1930
Date du numéro
31 janvier 1930
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 398 du 31/01/1930
31 janvier 1930
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat