Décision n° n°10 Congés
n°10
Texte intégral
un congé de convalescence de trois mois esi accordé à Mme Guesné, instilutrice à djibouti. a. l’expiration de ce conge de Convalescence, Mine Guesné sera remise à la disposition de son dcpartement d’origine, pour fin de détachement quinquennal,
Métadonnées
Référence
n°10
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
7 mai 1927
Numéro JO
n° 366 du 31/05/1927
Date du numéro
31 mai 1927
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 366 du 31/05/1927
31 mai 1927
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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