Décision n° 49-330-1924 Affectation.
n° 49-330-1924
Texte intégral
le chauffeur Ahmed Neuman, continue à être chargé de la conduite et de l’entretien de l’automobile D-14 qui, précédemment mis à la disposition du Secrétaire général, est affecté à l’hôtel du gouvernement.
Métadonnées
Référence
n° 49-330-1924
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
8 mai 1924
Numéro JO
n° 330 du 31/05/1924
Date du numéro
31 mai 1924
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 330 du 31/05/1924
31 mai 1924
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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