DécisionGénéralecolonial
Décision n° n°3 commission
n°3
Texte intégral
M, du Bousquet, est nommé membre du comité chargé de l’exécution d’un monument commémoratif des morts de la guerre 1914 1918.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-n3-commiss
Métadonnées
Référence
n°3
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
3 avril 1924
Numéro JO
n° 329 du 30/04/1924
Date du numéro
30 avril 1924
Mesure
Générale
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JO N° n° 329 du 30/04/1924
30 avril 1924
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