Décision n° 3-115-1906 un congé administratif
n° 3-115-1906 un
Texte intégral
un congé administratif de 11 mois est accordé à M. Rousselet, Jean Baptiste, Sous-Chef de Bureau de 2 classe des Secrélariats Généraux, en service à Djibouti : M. Rousselet, Jean-Baptiste, prendra passage sur le paquebot la Hârraise qui doit quitter Diibouts Le 20 mai 1906, à destination de Marseille.
Métadonnées
Référence
n° 3-115-1906 un
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
17 mai 1906
Numéro JO
n° 115 du 01/06/1906
Date du numéro
1 juin 1906
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 115 du 01/06/1906
1 juin 1906
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.