LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 114 du 01/05/1906
Journal Officiel

Numéro n° 114 du 01/05/1906

1 mai 1906
37
textes
Loi2
Arrêté15

Arrêté n° 04-114-1906 la loi du 7 mars 1905.

n° 04-114-1906 laACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 07-114-1906 nommant une commission et instituant une scrie de récompensés pour encourager le travail Horticole des indigènes.

n° 07-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 06-114-1906 ENCOU BAGEMENT AL OHOHRTICE EURE INDIGENE.

n° 06-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 05-114-1906 accordant une concession provisoire, au plateau de Djibouti à MM. Calvet et Cie.

n° 05-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 16-114-1906 déclaré saisi Sur cautionnement.

n° 16-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 17-114-1906 reportant au 1er avril 1906 les effets de la promulgation dans à Colonie de la loi du 6 octobre 1905.

n° 17-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 11-114-1906 relatif à l’adjudication de la fourniture des vivres aux prisonniers européens.

n° 11-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 12-114-1906 nommant pour l’année 1906 la Commission de Révision.

n° 12-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 13-114-1906 chargeant un commis des fonctions de chef du service des Affaires Indigènes et de Juge du Tribunal du 1er degré.

n° 13-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 15-114-1906 fixant remboursement d’une somme de 140 francs.

n° 15-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 14-114-1906 allouant frais de bureau au dit fonctionnaire.

n° 14-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 10-114-1906 nommant un commis de une classe du Secrétariat Général et fixant les indemnités qui lui sont allouées.

n° 10-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 09-114-1906 le décret du 8 mars 1906 et fixant la date de prise de service du Secrétaire Général.

n° 09-114-1906 leACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 08-114-1906 réglant la police de la rade, fixant le tarif des embarcations, passagers et bagages et abrogeant toutes dispositions antérieures.

n° 08-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Arrêté n° 03-114-1906 la loi du 6 mars 1906.

n° 03-114-1906 laACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.
Décision20

Décision n° 21-114-1906 nommant un planton.

n° 21-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 34-114-1906 licenciant un aide infirmier et un aide cuisinier.

n° 34-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 25-114-1906 nommant une Commission pour recevoir du matériel.

n° 25-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 35-114-1906 augmentant la solde de deux agents.

n° 35-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 33-114-1906 augmentant la solde du Cadi.

n° 33-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 32-114-1906 nommant un écrivain auxiliaire au greffe.

n° 32-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 20-114-1906 licenciant un canotier.

n° 20-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 19-114-1906 allouant une indemnité de cherté de vivres au personnel auxiliaire pendant la saison chaude.

n° 19-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 24-114-1906 licenciant un planten.

n° 24-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 26-114-1906 nommant une Commission pour condamner des médicaments.

n° 26-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 27-114-1906 accordant un congé administratif.

n° 27-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 27-114-1906 accordant un congé administratif.

n° 27-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 28-114-1906 nommant un écrivain auxiliaire.

n° 28-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 18-114-1906 nommant un Juge de Paix et un greffier-notaire.

n° 18-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 23-114-1906 portant mutations dans le personnel.

n° 23-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 29-114-1906 accordant un congé de convalescence

n° 29-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 26-114-1906 nommant une Commission pour procéder à la réception de médicaments.

n° 26-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 22-114-1906 nommant un jardinier indigène.

n° 22-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 30-114-1906 nommant un agent de 7me classe.

n° 30-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.

Décision n° 31-114-1906 accordant un congé administratif.

n° 31-114-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ORMIERES.