Décision n° 12-98-1905 Mutation.
n° 12-98-1905
Texte intégral
M. Coadou a été chargé, a compter du 1er décembre 1904, de l’allumage de la bouée noire n. 1.
Métadonnées
Référence
n° 12-98-1905
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
20 décembre 1904
Numéro JO
n° 98 du 01/01/1905
Date du numéro
1 janvier 1905
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 98 du 01/01/1905
1 janvier 1905
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