Décision n° 8-26-1901 MUTATIONS
n° 8-26-1901
Texte intégral
une gratification de cinquante francs est accordée à M. Paul Nicaisse, infirmier-chef de 2e classe des colonies, pour l’aide qu’il a apportée au service de santé pendant son séjour à Djibouti où il est arrivé le 3 Décembre et attendant le paquebot de Chine.
Métadonnées
Référence
n° 8-26-1901
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
24 décembre 1900
Numéro JO
n° 26 du 01/01/1901
Date du numéro
1 janvier 1901
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JORD n° 26 du 01/01/1901
1 janvier 1901
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.