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DécisionGénéralemodern

Décision n° 89-0573/PR/EN fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 1989-1990 et la rentrée 1990-1991.

n° 89-0573/PR/EN

Introduction

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Visas

  • VUles lois constitutionnelles n°LR/77-001 et n°LR/77-002du 27 juin 1977 ;
  • VUl’ordonnance n°LR/77-008 en date du 30 juin 1977 ;
  • VUle décret n°87- 098/PRE du 23 novembre 1987 portant nomination des membres du Gouvernement ;
  • VUl’arrêté 59/DCG du 17 mai 1958 instituant le congé annuel pour les membres du Corps Enseignant ; SUR Proposition du Ministre de l’Éducation Nationale.

Texte intégral

Article 1er

Dans tous les établissements d’enseignement, les périodes d’interruption des classes au cours de l’année scolaire 1989-1990 sont fixées comme suit : I – Vacances interruptives du 1ertrimestre scolaire : Du lundi 30 octobre 1989 après la classe au samedi 4 novembre 1989 au matin. II – Vacances de fin de 1ertrimestre scolaire : Du jeudi 21 décembre 1989 après la classe au mercredi 3 janvier 1990 au matin. III – Vacances interruptives de 2èmetrimestre scolaire : Du mercredi 21 février 1990 après la classe au dimanche 25 février 1990 au matin. IV – Vacances de fin de 2èmetrimestre scolaire : Du dimanche 8 avril 1990 après la classe au mardi 17 avril 1990 au matin. V – Grandes vacances : a) Pour les établissements primaires : le jeudi 31 mai 1990 après la classe. b) Pour les établissements secondaires et technique et l’École Normale : le jeudi 7 juin 1990 après la classe. c) Les Directrices et Directeurs d’écoles primaires resteront à leur poste jusqu’au jeudi 7 juin 1990 inclus. Les chefs d’établissements secondaires et technique et le directeur de l’École Normale resteront à leur poste jusqu’au dimanche 17 juin 1990 inclus.

Article 2

La rentrée scolaire 1990-1991 s’effectuera selon le calendrier suivant : a) le samedi 15 septembre 1990 au matin pour le premier degré, b) le samedi 22 septembre 1990 au matin pour le second degré et l’École Normale.

Article 3

Les écoles primaires, les établissements du second degré général et technique et l’École Normale seront ouverts à compter du samedi 1erseptembre 1990.

Article 4

Les instituteurs seront présents à leur poste le jeudi 13 septembre 1990.

Article 5

Les professeurs seront présents à leur poste le jeudi 20 septembre 1990.

Article 6

Les personnels enseignants et les chefs d’établissements désignés pour participer à l’organisation et au déroulement des examens feront l’objet de décisions particulières prises pour chaque examen sur proposition de Monsieur le Ministre de l’Éducation Nationale.

Article 7

La présente décision sera enregistrée, publiée et communiquée partout où besoin sera.

Par le Président de la République P.OLe directeur de Cabinet P.

IISMAEL OMAR GUELLEH