Arrêté n° 75-1429/SG/T portant nomination de médecins du Service Médical Interentreprise.
n° 75-1429/SG/T
Texte intégral
Art 1er. —MM. Bernier, Boudin, Quantin, Lemire sont recrutés en qualité de médecins du Service Médical Interentre prises du Territoire français des Afars et des Issas. Art. 2.— Le présent arrêté prendra effet à compter du 1er jiun 1975.
Métadonnées
Référence
n° 75-1429/SG/T
Ministère
MINISTÈRE DU TRAVAIL
Publication
12 juillet 1975
Numéro JO
n° 15 du 10/08/1975
Date du numéro
10 août 1975
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 15 du 10/08/1975
10 août 1975
Du même ministère
Arrêté n° 80-1062/PR/TR fixant les salaires des travailleurs des établissements commerciaux, du bâtiment et des atellers.
Arrêté n° 81-081/PR DU 16 JUILLET 1981 approuvant et rendant executoire le budget primitif 1981 de l’etablissement public des hydrocarbure.
Arrêté n° 81-0460/PR/TR fixant les conditions d’indexation des pensions de retraite, de reversion, d’orphelin et les coefficients de réévaluation des salaires pris en compte pour le calcul de ces prestations.
Arrêté n° 81- 0302/PR portant approbation du budget prévisionnel 1981 du S. M. I.
Arrêté n° 81- 0295/PR/CPS portant approbation du budget prévisionnel 1981 de la Caisse Prestations Sociales.