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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 74-1839/SG/FP mettant à ta disposition du ministre de la Santé Publique, un médecin volontaire de l’aide technique .

n° 74-1839/SG/FPGénérale
26 nov. 1974n° 24 du 26/12/1974
Décision

Décision n° 74-1803/SG/FP accordant une permission libérable et une concession de passage de retour en métropole à un volontaire de l’aide technique .

n° 74-1803/SG/FPGénérale
21 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1818/SG/FP portant désignation des membres de la commission de correction des épreuves des concours direct et professionnel spécial pour le recrutement d’infirmiers stagiaires.

n° 74-1818/SG/FPGénérale
21 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1814/SG/CDI habilitant le chef de service des Affaires Economiques et des prix à constater les infractions à la règlementation du commerce dans le Territoire français des Afars et des Issas.

n° 74-1814/SG/CDIGénérale
21 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1789/SG/FP constatant la reprise de service d’un, moniteur d’enseignement «spécial du corps territorial de l’Enseignement Public.

n° 74-1789/SG/FPGénérale
20 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1781/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un instituteur, volontaire de l’aide technique .

n° 74-1781/SG/FPGénérale
18 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1777/SG/FP constatant l’absence irrégulière. d’un commis du S.A.F. du corps territorial.de l’administration générale et lui infligeant un blâme.

n° 74-1777/SG/FPGénérale
18 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1780/SG/FP mettant à la disposition du ministre. de l’Enseignement, des Sports et l’aide Jeunesse, un instituteur volontaire de l’aide technique.

n° 74-1780/SG/FPGénérale
18 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1779/SG/FP mettant à des disposition du ministre dé l’enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un instituteur, volontaire de l’aide technique .

n° 74-1779/SG/FPGénérale
18 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1778/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Economie Rurale, un Volontaire de l’aide technique .

n° 74-1778/SG/FPGénérale
18 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1767/SG/FP accordant une permission libérable et une concession de passage de retour en métropole à un volontaire de l’aide technique .

n° 74-1767/SG/FPGénérale
14 nov. 1974n° 23 du 10/12/1974
Décision

Décision n° 74-1765/SG/FP mettant à la disposition du. ministre des Travaux Publics, des Transports et du Tourisme, un architecte V.A.T.

n° 74-1765/SG/FPGénérale
14 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1773/SG/FP accordant une permission libérables une concession de passage de retour en métropole à un volontaire de l’aide technique .

n° 74-1773/SG/FPGénérale
14 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1762/SG/FP constatant l’avancement d’échelon au titre de l’année 1974, du personnel de corps territorial de la Santé Publique.

n° 74-1762/SG/FPGénérale
14 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1733/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique, un médecin de 1re classe en position « service détaché» .

n° 74-1733/SG/FPGénérale
13 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1743/SG/FP accordant une permission libérable et une concession de passage de retour en métropole à un Volontaire de l’aide technique .

n° 74-1743/SG/FPGénérale
13 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1701/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique, un médecin en chef de 2° classe, en position «service détaché».

n° 74-1701/SG/FPGénérale
9 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1719/SG/EP constatant l’avancement d’échelon du personnel du corps territorial de l’Imprimerie Administrative.

n° 74-1719/SG/EPGénérale
9 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1715/SG/FP accordant une permission libérable et une concession dé passage de retour en Métropole à-un-médecin volontaire de l’aide technique .

n° 74-1715/SG/FPGénérale
9 nov. 1974n° 23 du 10/12/1974
Décision

Décision n° 74-1718/SG/FP mettant à la disposition d& ministre de la Santé Publique un médecin de l’ classe en position «hors cadres »

n° 74-1718/SG/FPGénérale
9 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1717/SG/FP infligeant un blâme à un agent d’hospitalisation de Classe exceptionnelle du corps territorial de la Sante Publique .

n° 74-1717/SG/FPGénérale
9 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1704/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique, un lieutenant d’administration en position «service détaché».

n° 74-1704/SG/FPGénérale
9 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1716/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel du Corps territorial des services de l’Agriculture et de l’’Elevage.

n° 74-1716/SG/FPGénérale
9 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1703/SG/FP portant régularisation de la situation administrative d’un commis des services administratifs et financiers et portant mutation du personnel .

n° 74-1703/SG/FPGénérale
9 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Décision

Décision n° 74-1692/SG/CG autorisant l’évacuation sanitaire de Mme Tamby et la prise en charge des frais de transport et d’hospitalisation

n° 74-1692/SG/CGGénérale
6 nov. 1974n° 22 du 25/11/1974