Arrêté n° 75-1943/SG/IAM portant rectification de l’arrêté n° 75-1792/SG/IAM portant autorisation de loterie au profit des œuvres sociales des troupes de Marine « Bazeilles »
n° 75-1943/SG/IAM
Texte intégral
L’article n° 2 de l’arrêté n° 75-1792/SG/IAM portant autorisation de loterie au profit des œuvres sociales des troupes de Marine, « Bazeilles », est modifié comme suit : La date de tirage est fixée au dimanche 26 octobre 1975. à 17 heures, au Camp Letellier.
Métadonnées
Référence
n° 75-1943/SG/IAM
Ministère
MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS
Publication
29 octobre 1975
Numéro JO
n° 22 du 25/11/1975
Date du numéro
25 novembre 1975
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 22 du 25/11/1975
25 novembre 1975
Du même ministère
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