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49 textes · Rectificatif

Rectificatif

Rectificatif n° 75-1619/SG/FP aux articles deux et trois de la décision n° 75-1437/SG/FP du 16 juillet 1975 accordant une permis à sion libérable et une concession de passage de retour à un volontaire de l’aide technique.

n° 75-1619/SG/FPGénérale
18 août 1975n° 17 du 10/09/1975
Rectificatif

Rectificatif n° 75-1510/SG/PF infligeant la sanction d’exclusion définitive du service à M. Aidarousse Ahmed Sougal ; agent de contrôle stagiaire du cadre territorial du service des Contributions.

n° 75-1510/SG/PFGénérale
29 juil. 1975n° 16 du 25/08/1975
Rectificatif

Rectificatif n° 75-1426/SG/FP l’article deux de la décision n° 75-1217//SG/FP accordant une permission libérable et une concession de passage de retour à un VAT..

n° 75-1217//SG/FPGénérale
12 juil. 1975n° 15 du 10/08/1975
Rectificatif

Rectificatif n° 75-1268/SG/FP à la décision n° 75-1016/SG/FP du 27 mai 1975 infligeant une sanction d’exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 6 mois à M. Hou- mer Youssouf Houmed. inspecteur du cadre territorial des Postes et Télécommunications

n° 75-1268/SG/FP à laGénérale
24 juin 1975n° 14 du 25/07/1975
Rectificatif

Rectificatif n° 75-1202/SG/FP à l’article de la déciion n° 73-358/SG/FP du 1er mars à 1973 portant nomination de M. Saïd Mohamed Kahin, en qualité d’infirmier diplômé d’Etat du cadre territorial de la Santé Publique.

n° 73-358/SG/FPGénérale
17 juin 1975n° 13 du 10/07/1975
Rectificatif

Rectificatif n° 75-759/SG/FP à l’additif n° 75-247/SG/FP du 17 février 1975 à la décision n 74-1762/SG/FP du 14 novembre 1974 constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année -1974,du personnel- du corps territorial de la Santé publique .

n° 75-247/SG/FPGénérale
25 avr. 1975n° 10 du 26/05/1975
Rectificatif

Rectificatif n° 75-275/SG/FP à la décision n° 74-881/SG/FP du 22 mai 1974 accordant un congé administratif 4 un ingénieur des Travaux Publics de l’Etat, en service au Port de Djibouti.

n° 75-275/SG/FP à laGénérale
17 févr. 1975n° 5 du 10/03/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-1911/SG/FP la décision n° 74-1762/SG/FP du 14 novembre 1974 constatant l’avancement d’échelon au titre de l’année 1974, du personnel du corps territorial de la Santé Publique .

n° 74-1911/SG/FP laGénérale
8 déc. 1974n° 24 du 26/12/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-1866/SG/FP la décision n° 74-1743/SG/FP du 13 novembre 1974 .

n° 74-1866/SG/FP laGénérale
28 nov. 1974n° 24 du 26/12/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-1182/SG/FP à la décision n° 74-598/SG/FP du 3 avril 1974 portant révocation de son emploi d’un agent d’exploitation qualifié du corps territorial de la Santé.

n° 74-1182/SG/FP à laGénérale
6 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-1040/SG/FP la décision n° 74-516/SG/FP du 22 mars 1974 portant intégration dans les cadres territoriaux de l’Administration générale.

n° 74-1040/SG/FP laGénérale
26 juin 1974n° 13 du 10/07/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-864/SG/FP portant ouverture des concours professionnels d’accès aux cadres des contrôleurs stagiaires et d’agents stagiaires du corps territorial des Postes et Télécommunications

n° 74-864/SG/FPGénérale
21 mai 1974n° 11 du 10/06/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-531/SG/FP à la décision n° 74-474/SG/FP du 12 mars 1974 portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 du personnel dés cadres territoriaux.

n° 74-531/SG/FP à laGénérale
22 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-116/SG/FP à la décision n° 73-1766/SG/FP en date du 18 décembre 1973 mettant à la disposition du ministre de l’intérieur et des Affaires Musulmanes, un Directeur des services techniques 4e èchelon.

n° 74-116/SG/FP à laGénérale
23 janv. 1974n° 3 du 10/02/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-103/SG/FP à la décision n° 73-1738/SG/FP du 11 décembre 1973 mettant à la disposition du ministre de l’Enseignement des Sports et de la Jeunesse, M. Raymond Capponi, instituteur du département de l’Indre et Loire, pour compter du 7 novembre 1973, date de son arrivée dans le Territoire.

n° 74-103/SG/FP à laGénérale
17 janv. 1974n° 3 du 10/02/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 73-1551/5G/FP à la décision n° 73-1422/SG/FP du 24 septembre 1973 portant révocation de son emploi de M. Ouadi Mahamoud Ibrahim, contrôleur de 2e classe, 2e échelon du corps territorial des Postes et Télécommunications.

n° 73-1551/5G/FP à laGénérale
19 oct. 1973n° 21 du 10/11/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 73-1439/SG/FP à la décision n° 73-1294/SG/FP du 24 août 1973 constatant l’avancement d’échelon au titre de l’année 1973 des fonctionnaires des cadres territoriaux du corps des Travaux Publics et du Port.

n° 73-1439/SG/FP à laGénérale
29 sept. 1973n° 19 du 10/10/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 73-1414/SG/FP à la décision n° 73-1350/SG/FP du 7 septembre 1973 Constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1973,des fonctionnaires des cadres territoriaux du corps de l’enseignement public du 1er degré.

n° 73-1414/SG/FP à laGénérale
21 sept. 1973n° 19 du 10/10/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 73-1075/SG/FP à la décision n° 73-822/SG/FP du 21 mai 1973 portant résiliation de travail de M. Ilango Ananda, secrétaire dactylographe

n° 73-1075/SG/FP à laGénérale
5 juil. 1973n° 14 du 25/07/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 73-915/SG/FP la décision n° 73-808/SG/FP plaçant en position de mission en métropole M. Michel Rousseau, administrateur civil et lui accordant ensuite un congé annuel .

n° 73-915/SG/FP laGénérale
8 juin 1973n° 12 du 25/06/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 73-874/SG/FP la décision n° 73-308/SG/FEP du 21 février 1973 portant admission à une pension de retraite de M. Houssein Bare Hared, agent technique du corps territorial des Travaux publics et du port.

n° 73-874/SG/FP laGénérale
4 juin 1973n° 12 du 25/06/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 73-863/SG/FP à la décision n° 73-814/SG/FP du 21 mai 1973 accordant un congé administratif proportionnel à un rédacteur principal du cadre territorial de l’administration générale .

n° 73-863/SG/FP à laGénérale
1 juin 1973n° 12 du 25/06/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 73-736/SG/FP portant titularisation d’instituteurs du cadre territorial de l’enseignement public du premier degré .

n° 73-736/SG/FPGénérale
8 mai 1973n° 10 du 25/05/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 73-533/SG/FP portant ouverture d’un concours professionnel pour le recrutement de deux contrôleurs stagiaires du cadre territorial des Contributions .

n° 73-533/SG/FPGénérale
27 mars 1973n° 7 du 10/04/1973
Rectificatif

Rectificatif n° 72-1423/SG/EP à la décision n° 72-1205/SG/FP du 11 août 1972 constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1972, du personnel des cadres territoriaux du Service de la Santé publique.

n° 72-1423/SG/EP à laGénérale
3 oct. 1972n° 20 du 25/10/1972
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