LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DU TRAVAIL ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

15 textes publiés

11 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 98-0517/PR/TFP Portant approbation du budget de l’Organisme de Protection Sociale (OPS) pour l’exercice 1998

n° 98-0517/PR/TFPGénérale
8 sept. 1998n° 17 du 15/09/1998
Arrêté

Arrêté n° 98-0356/PR/MTFP portant modification de l’article 19 alinéa D de l’arrêté n° 93-O743/PR/MT du 19 juillet 1993 concernant la réglementation des conditions générales d’emploi des travailleurs civils des forces armées étrangères stationnées à Djibouti.

n° 98-0356/PR/MTFPGénérale
24 juin 1998n° 12 du 30/06/1998
Arrêté

Arrêté n° 96-0049/PR/MTFP portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1996 du Service médical interentreprises.

n° 96-0049/PR/MTFPGénérale
7 févr. 1996n° 3 du 15/02/1996
Arrêté

Arrêté n° 95-208/PR/MTFP Portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1995 du Service Médical Interentreprises.

n° 95-208/PR/MTFPGénérale
15 févr. 1995n° 3 du 15/02/1995
Arrêté

Arrêté n° 95-169/PR/MTFP Portant approbation du budget 1995 de la Caisse des Prestations sociales.

n° 95-169/PR/MTFPGénérale
9 févr. 1995n° 3 du 15/02/1995
Arrêté

Arrêté n° 94-0200/PR/SMI portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1994 du Service médical interentreprise.

n° 94-0200/PR/SMIGénérale
26 févr. 1994n° 4 du 28/02/1994
Arrêté

Arrêté n° 94-0136/PR/MT fixant le taux de cotisation des retraités à la charge des travailleurs versée à la Caisse des Prestations sociales.

n° 94-0136/PR/MTGénérale
6 févr. 1994n° 3 du 15/02/1994
Arrêté

Arrêté n° 93-0743/PR/MT portant réglementation des conditions générales d’emploi des travailleurs civiles des forces armées étrangères stationnées à Djibouti.

n° 93-0743/PR/MTGénérale
19 juil. 1993n° 14 du 31/07/1993
Arrêté

Arrêté n° 93-0310/PR/MTPS portant approbation des Crédits Supplémentaires de l’exercice 1992 de la Caisse des Prestations Sociales.

n° 93-0310/PR/MTPSGénérale
3 avr. 1993n° 7 du 15/04/1993
Arrêté

Arrêté n° 93-0300/PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1993 de la Caisse des Prestations Sociales.

n° 93-0300/PR/MTPSGénérale
30 mars 1993n° 6 du 31/03/1993
Arrêté

Arrêté n° 93‑0301/PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1993 du Service Médical Interentreprises.

Générale
30 mars 1993n° 6 du 31/03/1993