LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS DES TRANSPORTS ET DU TOURISME

34 textes publiés

34 textes

Arrêté

Arrêté n° 74-301/SG/TPTT portant octroi de six permis ordinaires de recherches

n° 74-301/SG/TPTTGénérale
26 févr. 1974n° 5 du 10/03/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-273/SG/CD modifiant et précisant certaines dispositions de l’arrêté n° 70/550/SG/CG du 14 mai 1970 relatif à l’ensei- gnement de la conduite &es véhicules à moteur.

n° 74-273/SG/CDGénérale
13 févr. 1974n° 4 du 25/02/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-265/SG/CD pris en Conseil de Gouvernement

n° 74-265/SG/CDGénérale
12 févr. 1974n° 4 du 25/02/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-241/SG/MTP/TT relatif à l’agrément administratif d’un établissement d’enseignement de la conduite des véhicules à moteur.

n° 74-241/SG/MTP/TTGénérale
8 févr. 1974n° 4 du 25/02/1974
Délibération

DELIBERATION n° 74-14/8e L portant modification du plan directeur d’urba- nisme de la ville de Djibouti, intéressant le quartier Salines-Ouest (rendue exécutoire par arrêté n° 74-265/SG/CD du 12 février 1974)

n° 74-14/8e LGénérale
2 févr. 1974n° 4 du 25/02/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-95/SG/CG accordant une autorisation personnelle minière à la société CECA, Ccarbonisation et charbons actifs.

n° 74-95/SG/CGGénérale
16 janv. 1974n° 3 du 10/02/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-94//SG/CG approuvant et rendant exécutoire le budget 1974 de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 74-94//SG/CGGénérale
16 janv. 1974n° 2 du 25/01/1974
Décision

Décision n° 74-49/SG ordonnant la publication au Journal officiel des cahiers de charge afférant à deux lotissements de Djibouti.

n° 74-49/SGGénérale
8 janv. 1974n° 2 du 25/01/1974
Décision

Décision n° 71-700/SG/TP/P nommant un examinateur pour les examens du permis de conduire.

n° 71-700/SG/TP/PGénérale
5 mai 1971n° 10 du 25/05/1971
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