LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DU PORT

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Arrêté

Arrêté n° 589/SG/CG complétant les règles de circulation particulières l’agglomération de Djibouti……

n° 589/SG/CGGénérale
17 avr. 1968n° 9 du 10/05/1968
Arrêté

Arrêté n° 539/SG/CD rendant exécutoire la délibération n° 459/6° L du 26 mars 1968 de la Commission permanente de la Chambre des Députés accordant à « Electricité de Djibouti» l’aval du Territoire au découvert bancaire de 80 millions de francs Djibouti auprès des orga- nismes bancaires de la place pour l’année 1968.

n° 539/SG/CDGénérale
8 avr. 1968n° 8 du 25/04/1968
Arrêté

Arrêté n° 518/SG/TP prescrivant la démolition d’un bâtiment.

n° 518/SG/TPGénérale
3 avr. 1968n° 8 du 25/04/1968
Arrêté

Arrêté n° 487/SG/CG modifiant et complétant les règles de circulation particulière à l’agglomération de Djibouti.

n° 487/SG/CGGénérale
27 mars 1968n° 7 du 10/04/1968
Arrêté

Arrêté n° 383/SG/CG portant résilation — d’un marché du budget local —— d’un marché du budget Fidès.

n° 383/SG/CGGénérale
13 mars 1968n° 6 du 25/03/1968
Arrêté

Arrêté n° 331/SG/CG fixant les tarifs maxima des opérations de manutention dans le port de Djibouti

n° 331/SG/CGGénérale
6 mars 1968n° 6 du 25/03/1968
Arrêté

Arrêté n° 253/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

n° 253/SG/CGGénérale
21 févr. 1968n° 5 du 10/03/1968
Arrêté

Arrêté n° 118/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

n° 118/SG/CGGénérale
31 janv. 1968n° 3 du 10/02/1968
Arrêté

Arrêté n° 117/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

n° 117/SG/CGGénérale
31 janv. 1968n° 3 du 10/02/1968
Arrêté

Arrêté n° 116/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

n° 116/SG/CGGénérale
31 janv. 1968n° 3 du 10/02/1968
Arrêté

Arrêté n° 63/CG/CD rendant exécutoire la délibération n° 451/6°L du 13 janvier 1968 de la Commission permanente de la Chambre des Députés du Territoire Français des Afars et des Issas, complétant les délibérations réglementant la circulation routière et fixant les peines encourues par les contrevenants en cette matière.

n° 63/CG/CDGénérale
19 janv. 1968n° 3 du 10/02/1968
Arrêté

Arrêté n° 180 approuvant et rendant exécutoire les rôles des Contributions directes de l’exercice 1966

n° 180Générale
1 févr. 1967n° 3 du 01/03/1967
Arrêté

Arrêté n° 944 prescrivant suspension de permis de conduire.

n° 944Générale
3 juil. 1962n° 7 du 31/07/1962
Arrêté

Arrêté n° 375 affectant à l’Armée de l’Air en Ç.F.S: un terrain de 3.164 m2.

n° 375Générale
12 avr. 1952n° 5 du 01/05/1952
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