Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Mer, chargé des Ressources Hydrauliques
9 textes publiés
6 textes · Arrêté
Arrêté
Arrêté n° 2007-0649/PR/MAEM fixant les tarifs de l’ONEAD pour la vente de l’eau et la collecte de l’assainissement liquide.
n° 2007-0649/PR/MAEMGénérale
29 juil. 2007N° n° 14 du 31/07/2007
Arrêté
Arrêté n° 2007-0104/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels de l’ONED pour l’année 2007.
n° 2007-0104/PR/MAEMGénérale
4 févr. 2007N° n° 3 du 15/02/2007
Arrêté
Arrêté n° 2007-0034/PR/MAEM portant réglementation de l’exploitation des espèces récifales.
n° 2007-0034/PR/MAEMGénérale
17 janv. 2007N° n° 2 du 31/01/2007
Arrêté
Arrêté n° 2007-0035/PR/MAEM portant réglementation des cultures marines.
n° 2007-0035/PR/MAEMGénérale
17 janv. 2007N° n° 2 du 31/01/2007
Arrêté
Arrêté n° 2007-0036/PR/MAEM portant réglementation de l’octroi des licences de pêche.
n° 2007-0036/PR/MAEMGénérale
17 janv. 2007N° n° 2 du 31/01/2007
Arrêté
Arrêté n° 2006-0146/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels pour l’année 2006 de l’Office National des Eaux de Djibouti (ONED).
n° 2006-0146/PR/MAEMGénérale
22 févr. 2006N° n° 4 du 28/02/2006