LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

226.Arrêtén° 6 du 31/03/2013

Arrêté n° 2013-218/PR/SEJS portant creation d’un Comité National d’Organisation du Tournoi Continental de l’IHF Trophy Feminin et Masculin de Handball.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2013-218/PR/SEJS
2013-03-30
227.Arrêtén° 5 du 15/03/2013

Arrêté n° 2013-0168/PR/SEJS portant création du Comité National d’Organisation de la Dix septième édition du Semi Marathon International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2013-0168/PR/SEJS
2013-03-02
228.Décretn° 3 du 02/02/2013

Décret n° 2013-012/PRE portant constitution du Conseil d’Administration du Port de Djibouti SA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-012/PRE
2013-02-02
229.Décretn° 2 du 31/01/2013

Décret n° 2013-010/PRE portant constitution du Conseil d’Administration de Port de Djibouti SA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-010/PRE
2013-01-30
230.Décretn° 1 du 15/01/2013

Décret n° 2013-003/PRE portant création du comité technique chargé de la mise en place de l’Académie de la langue Somalie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-003/PRE
2013-01-02
231.Arrêtén° 5 du 15/03/2023

Arrêté n° 2012-0748/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 Port Autonome de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2012-0748/PR/MET
2012-12-30
232.Arrêtén° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0749/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 du Fonds d’Entretien Routier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2012-0749/PR/MET
2012-12-30
233.Arrêtén° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0738/PR/ET portant approbation du projet de Budget 2013 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2012-0738/PR/ET
2012-12-30
234.Arrêtén° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0738/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2012-0738/PR/MET
2012-12-30
235.Arrêtén° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0747/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2013 et approbation du prêt de rallonge de 5 millions d’Euros pour le projet 3G de Djibouti Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0747/PR/MCCPT
2012-12-30
236.Arrêtén° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0746/PR/MCCPT portant approbation du Budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’exercice 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0746/PR/MCCPT
2012-12-30
237.Arrêtén° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0745/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2013 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0745/PR/MCCPT
2012-12-30
238.Arrêtén° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0741/PR/SEJS portant approbation et rendant Exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2013 du Stade Al Hadji Hassan Gouled.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2012-0741/PR/SEJS
2012-12-30
239.Décretn° 23 du 15/12/2012

Décret n° 2012-0264/PRE remplaçant le décret n° 2001-0107/PR/MESN et portant droits à pension et aux avantages en nature inhérents à certains anciens Premiers Ministres.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-0264/PRE
2012-12-03
240.Décretn° 23 du 15/12/2012

Décret n° 2012-257/PRE portant création et fonctionnement des Organes de Supervision et de Gestion des Projets de Développement de la Géothermie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-257/PRE
2012-12-01
226–240 sur 1 832
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