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Arrêté n° 2011-0173/PR/MJSLT portant création d’un Comité Technique chargé du suivi de la mise en oeuvre de la Politique Nationale de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs.
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Arrêté n° 2011-014/PR/MENESUP approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2011 du CRIPEN.
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Décret n° 2010-0207/PR/MEIFP portant création d’un Centre de Formation Professionnelle à Damerjog.
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Arrêté n° 2010-0580/PR/MENESUP portant création et fixant les conditions de délivrance d’un Brevet d’études professionnelles en hôtellerie et restauration.
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Arrêté n° 2010-0581/PR/MENESUP portant modification de l’Arrêté n° 2004-0280/PR/MENESUP portant composition et définition des missions des Inspecteurs de l’Education Nationale.
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Arrêté n° 2010-0588/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de Recrutement des élèves-instituteurs Session 2010.
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Arrêté n° 2010-498/PR/MENESUP fixant le montant de la contribution des établissements publics à la Bourse d’Excellence pour la rentrée 2010-2011.
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Arrêté n° 2010-463/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0517/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence “Histoire” ou “Géographie” et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention » Histoire Géographie ».
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Arrêté n° 2010-469/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de licence Appliquée mention “Gestion Comptable en langue Arabe”.
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Arrêté n° 2010-468/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0508/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire technologie mention “Gestion Administrative en langue Arabe”.
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Arrêté n° 2010-466/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2008-0164/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Langues Etrangères Appliquées” “Option Anglais/Français ».
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Arrêté n° 2010-465/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0528/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Anglais ».
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Arrêté n° 2010-464/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2005-0525/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Lettres Modernes ».
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Arrêté n° 2010-453/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention “gestion comptable en langue arabe”.
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Arrêté n° 2010-462/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0534/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention » Physique Chimie ».
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