LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

511.Décretn° 13 du 15/07/2001

Décret n° 2001-0132/PR/MCCPT portant modification des statuts initiaux de l’entreprise publique «Djibouti Télécom S.A».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0132/PR/MCCPT
2001-07-04
512.Décretn° 13 du 15/07/2001

Décret n° 2001-0135/PR/MCCPT portant nomination de Directeur Général de la Société Djibouti Télécoms S.A.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0135/PR/MCCPT
2001-07-04
513.Rectificatifn° 12 du 30/06/2001

Rectificatif n° 2001-0480/PR/MI de l’Arrêté n° 2001-0472/PR/MI portant fermeture des frontières terrestres à l’occasion de la Fête de l’Indépendance du 27 juin 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2001-0472/PR/MI
2001-06-26
514.Arrêtén° 12 du 30/06/2001

Arrêté n° 2001-0479/PR/MCCPT fixant les modalités de paiement d’une redevance des fréquences pour attribution d’une licence d’exploitation audiovisuelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0479/PR/MCCPT
2001-06-26
515.Décretn° 10 du 31/05/2001

Décret n° 2001-0103/PR/MCCCPT portant attribution d’une licence audiovisuelle d’exploitation d’un réseau de télédistribution en système MMDS.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0103/PR/MCCCPT
2001-05-28
516.Arrêtén° 9 du 15/05/2001

Arrêté n° 2001-0389/PR/MET portant création du Bureau d’Exécution du Projet de Réhabilitation du Corridor International Routier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2001-0389/PR/MET
2001-05-15
517.Arrêtén° 7 du 15/04/2001

Arrêté n° 2001-249/PRE portant création d’une équipe multidisciplinaire élargie, chargée de la préparation du DSRP- final.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2001-249/PRE
2001-04-05
518.Décretn° 7 du 15/04/2001

Décret n° 2001-0063/PRE portant création du Comité d’Organisation de la Conférence constitutive de l’Union des Parlements des pays membres de l’IGAD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2001-0063/PRE
2001-04-01
519.Arrêtén° 6 du 31/03/2001

Arrêté n° 2001-0223/PR/MJSLT portant organisation d’un concours d’admission dans les centres de formation spécialisés dans la préparation au Professorat de Sport.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2001-0223/PR/MJSLT
2001-03-19
520.Arrêtén° 3 du 15/02/2001

Arrêté n° 2001-0078/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2001 de l’Office Nationale du Tourisme de Djibouti (ONTD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2001-0078/PR/MJSLT
2001-02-01
521.Arrêtén° 3 du 15/02/2001

Arrêté n° 2001-0079/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2001 du Stade Al Hadj Hassan Gouled.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2001-0079/PR/MJSLT
2001-02-01
522.Arrêtén° 3 du 15/02/2001

Arrêté n° 2001-0105/PR/MCC rendant exécutoire la résolution n° 02 du Conseil d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti portant approbation du projet du Budget Prévisionnel 2000.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0105/PR/MCC
2001-02-08
523.Arrêtén° 3 du 15/02/2001

Arrêté n° 2001-0086/PR/MCC portant approbation des comptes prévisionnels de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’exercice 2000.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0086/PR/MCC
2001-02-05
524.Arrêtén° 3 du 15/02/2001

Arrêté n° 2001-0087/PR/MCC portant approbation des comptes prévisionnels de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’exercice 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0087/PR/MCC
2001-02-05
525.Arrêtén° 3 du 15/02/2001

Arrêté n° 2001-0077/PR/MCC rendant exécutoire la résolution n° 03 du Conseil d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti, portant approbation du Projet du Budget Prévisionnel 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0077/PR/MCC
2001-02-01
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