LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

541.Arrêtén° 23 du 10/12/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2115/SG/CG portant nomination d’un chef du service du Personnel.

M. Ahmed Walieh Samatar, contrôleur du Travail, est

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-2115/SG/CG
1975-11-12
542.Arrêtén° 23 du 10/12/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2116/SG/CG Portant nomination d’un chef de service de statistiques et de documentation.

M. Idriss Ahmed Doudoub, administrateur, 2e échelon du

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-2116/SG/CG
1975-11-12
543.Arrêtén° 24 du 26/12/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2223/SG/CG portant nomination d’un directeur des Travaux public par intérim.

M. Gaston Coupois, ingénieur divisionnaire des Travaux publics

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-2223/SG/CG
1975-11-26
544.Arrêtén° 24 du 26/12/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2224/SG/CG portant nomination d’un administrateur de la coopérative des Agriculteurs.

Art 1er–M Oubron, chef du service de

Ministere de L'economie Ruralen° 75-2224/SG/CG
1975-11-26
545.Arrêtén° 4 du 14/10/1979⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 79-0530/PR/FP portant nomination d’un conseiller technique

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministre,chargé du Portn° 79-0530/PR/FP
1979-05-15
546.Arrêtén° 11 du 15/06/1996

Arrêté n° 96-0417/PR/FIN portant conditions de nomination des régisseurs et des billeteurs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Finances et de L'économie Nationalen° 96-0417/PR/FIN
1996-06-04
547.Arrêtén° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2001/SG/FIN portant nomination d’un agent intermédiaire du Trésor par intérim

Art. 1— Durant le congé de M. Abdi

Ministere de Financen° 75-2001/SG/FIN
1975-10-30
548.Arrêtén° 5 du 15/08/1977⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 61/PR/JAP portant désignation pour l’année 1977 des assesseurs titulaires et suppléants de la Cour d’Appel de Djibouti.

149/SELAG du 10 février susvisée portant nomination des assesseurs du Tribunal supérieur d’Appel

Ministère de la Justice et des Affaires Pénitentiairesn° 61/PR/JAP
1977-07-16
549.Arrêtén° 527 du 31/10/1940🏛 Période coloniale

Arrêté n° 967 30/10/1940

fonctions de juge d’instruction. Cette nomination prendra date du 1er novembre 1940, après

Actes du Pouvoir Local
1940-10-30
550.Arrêtén° 4 du 15/02/1943🏛 Période coloniale

Arrêté n° 97 portant nomination des assesseurs prés les tribunaux indigènes du Cercle de Djibouti pour l’année 1943.

Art. 1er.Sont nommés pour l’année 1943., assesseurs

Actes du Pouvoir Centraln° 97
1943-02-01
551.Arrêtén° 4 du 30/04/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 62/43/SPCG portant nomination du Chef du Service Territorial de l’Enseignement .

Par arrêté n° 62/43/SPCG du 11 avril 1962

Actes du Pouvoir Localn° 62/43/SPCG
1962-04-11
552.Arrêtén° 10 du 31/05/1997

Arrêté n° 97-0343/PR/MINT portant nomination des Rues de la ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur, Chargé de la Décentralisationn° 97-0343/PR/MINT
1997-05-12
553.Arrêtén° 8 du 31/08/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 974 portant nomination du Commissaire du Gouvernement titulaire et d’un Conseiller titulaire du Conseil du Contentieux administratif.

Art. 1er. —— Est nommé Commissaire du Gouvernement titulaire

Actes du Pouvoir Localn° 974
1961-08-25
554.Arrêtén° 5 du 10/03/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-194/SG/CG portant nomination du directeur de l Office d’appointement de Magasins Témoins.

M.Orbisso Gadito Hassan est nommé, pour compter de

Ministre du Commerce et du Développement Industrieln° 75-194/SG/CG
1975-02-05
555.Arrêtén° 3 du 31/03/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/39/SPCG portant nomination du médecin Lieutenant-colonel Bouche dans les fonctions de Directeur du Service territorial de la Santé publique.

Art. 1er. — Le Médecin-Lieutenant-Colonel Bouche René

Actes du Pouvoir Localn° 61/39/SPCG
1961-03-30
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