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1 556 résultats pour « santé publique »

46.Loin° 3 du 10/07/1979⭐ Post-indépendance

Loi n° 58/AN/79 Énonçant les condition requises pour exerce les profession paramédicale en république de Djibouti

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 58/AN/79
1979-01-25
47.Arrêtén° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0767/PR/SP portant réorganisation du centre de formation des personnels de santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santé et des Affaires Socialesn° 91-0767/PR/SP
1991-08-06
48.Arrêtén° 18 du 25/09/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1704/SG/FP portant ouverture d’un concours professionnel d’accès au Cadre des Infirmiers de la Santé Publique .

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1704/SG/FP
1975-09-04
49.Loin° 15 du 15/08/2023

Loi n° 12/AN/23/9ème L portant création d’un Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Djibouti.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 12/AN/23/9ème L
2023-08-03
50.Arrêtén° 5 du 31/05/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 644 fixant les modalités et les programmes des concours directs et des concours professionnels pour l’accès au Corps Territorial du Service de Santé.

Actes du Pouvoir Localn° 644
1963-05-30
51.Arrêtén° 4 du 01/12/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 644 fixant lac modalités et les programmes des concours directs et des concours professionnels pour l’accès au corps territorial du Service de Santé

Actes du Pouvoir Localn° 644
1963-05-30
52.Loin° 2 du 15/07/2009

Loi n° 51/AN/09/6ème L portant Code de l’Environnement.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 51/AN/09/6ème L
2009-07-01
53.Décisionn° 16 du 25/08/1970🏛 Période coloniale

Décision n° 70-935/SG/FE constant la reprise de service d’un technicien de la Santé publique.

Ministère de la Fonction Publiquen° 70-935/SG/FE
1970-08-12
54.Délibérationn° 12 du 25/06/1968🏛 Période coloniale

DELIBERATION n° 472/6e L rendant exécutoire la délibération n° 472/6e L du 24 mai 1968 de la Chambre des Députés du Territoire Français des Afars et des Issas portant règlement d’hygiène et de voirie dans le Territoire Français des Afars et des Issas .

Ministere de la Sante Publique et des Lois Socialesn° 472/6e L
1968-05-24
55.Loin° 5 du 01/03/1981⭐ Post-indépendance

Loi n° 172/AN/81 portant délégation d’une partie des pouvoirs de l’Assemblée Nationale à la Commission Permanente, jusqu’à l’ouverture de la première session ordinaire de 1981.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 172/AN/81
1981-02-09
56.Arrêtén° 6 du 30/06/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 848 fixant les modalités et les programmes des concours directs et des concours professionnels pour l’accès au corps territorial du Service de Santé.

Actes du Pouvoir Localn° 848
1962-06-16
57.Arrêtén° 17 du 10/09/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1615/SG/FP portant ouverture d’un concours direct d’accès au cadre des infirmiers et infirmières (catégorie C) du corps territorial de la Santé Publique.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1615/SG/FP
1975-08-18
58.Décretn° 13 du 01/12/1952🏛 Période coloniale

Décret n° 52-964 rendant applicable aux territoires d’outre-mer et aux territoires sous tutelle du Cameroun et du Togo l’ordonnance n° 45-2184 du 24 septembre 1945 relative à l’exercice et à l’organisation des professions de médecin, de chirurgien-dentiste et de sage-femme, complétée par la loi n° 49-757 du 9 juin 1949 et modifiée par la loi n° 51-443 du 19 avril 1951.

Actes du Pouvoir Centraln° 52-964
1952-07-28
59.Arrêtén° 1 du 18/03/1979⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 78-0922/SP/FP portant ouverture d’un concours direct d’accès à l’emploi d’infirmier et d’infirmière et à l’emploi de sage- femme de la Santé publique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Fonction Publiquen° 78-0922/SP/FP
1978-08-22
60.Décisionn° 9 du 01/10/1964🏛 Période coloniale

Décision n° 1269 DECISIONS CONCERNANT LES MINISTERES

Actes du Pouvoir Localn° 1269
1964-08-28
4660 sur 1 556