LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Recherche plein texte

3 361 résultats pour « nomination »

631.Arrêtén° 17 du 10/09/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1148/SG/CG portant nomination d’un chef de service des Contributions indirectes

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1148/SG/CG
1971-08-25
632.Arrêtén° 17 du 10/09/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1121/SG/FP portant nomination d’un adjoint au Commandant de Cercle d’Obock

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1121/SG/FP
1971-08-18
633.Décretn° 16 du 25/08/1971🏛 Période coloniale

Décret n° 191-71 Décret portant nomination du Haut-Commissaire de la République dans le Territoire Français des Afars et des Issas (J.O.R.F. du 21 août 1971, p. 8310)

Actes du Pouvoir Centraln° 191-71
1971-08-18
634.Décisionn° 16 du 25/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 574/PERS portant nomination du chef du service du Personnel de l’Etat

Haut-commissariatn° 574/PERS
1971-08-06
635.Décisionn° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 543/PERS portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service des Finances de l’Etat

Haut-commissariatn° 543/PERS
1971-07-23
636.Décisionn° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 1059/SLAG portant nomination du consul honoraire de Suède

Haut-commissariatn° 1059/SLAG
1971-07-20
637.Décisionn° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 1060/SLAG portant nomination du consul honoraire de Norvège

Haut-commissariatn° 1060/SLAG
1971-07-19
638.Décisionn° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 520/PERS portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service technique de l’Etat

Haut-commissariatn° 520/PERS
1971-07-15
639.Décisionn° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1033/SG/AI portant nomination de dix-sept élèves-gardes au grade de 2° classe de la Garde territoriale pour compbter du 1 septembre 1971

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1033/SG/AI
1971-07-19
640.Arrêtén° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1050/SG/CG portant nomination d’un officier de paix principal de la Police nationale comme Commandant de la Garde territoriale

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1050/SG/CG
1971-07-28
641.Décisionn° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1032/SG/FP portant nomination d’un directeur de l’Office territorial de la main-d’œuvre

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1032/SG/FP
1971-07-19
642.Décisionn° 14 du 26/07/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1010/SG/CG portant nomination de M. Hanfare Hassan en qualité d’’Akel général Afar dans le Cercle de Dikhil

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 71-1010/SG/CG
1971-07-15
643.Arrêtén° 14 du 26/07/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1014/SG/CG portant nomination d’un intérimaire de l’agent comptable de la Caisse des prestations sociales du Territoire Français des Afars et des Issas.

Ministère du Travailn° 71-1014/SG/CG
1971-07-15
644.Arrêtén° 14 du 26/07/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1013/SG/CG portant nomination à titre intérimaire du ,Directeur de la Caisse des prestations sociales du Territoire Fran- çais des Afars et des Issas.

Ministère du Travailn° 71-1013/SG/CG
1971-07-15
645.Décisionn° 14 du 26/07/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-975/SG/FP portant nomination dans divers cadres territoriaux du Service de Santé

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-975/SG/FP
1971-07-10
631–645 sur 3 361