LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

646.Décisionn° 14 du 25/07/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 1055/SG/AI portant nomination du Président de la deuxième section du Tribunal du 1er degré du District de Djibouti.

M. René Villacampa, chef de division de classe

Ministere des Affaires Interieuresn° 1055/SG/AI
1968-07-10
647.Décisionn° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 1059/SLAG portant nomination du consul honoraire de Suède

Le Haut-Commissaire de la République dans le

Haut-commissariatn° 1059/SLAG
1971-07-20
648.Décisionn° 450 du 31/05/1934🏛 Période coloniale

Décision n° 106-450-1930 Nomination.

la décision n° 149 du 7 mars concernant

Actes du Pouvoir Localn° 106-450-1930
1934-05-22
649.Décisionn° 15 du 10/08/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 1060/SLAG portant nomination du consul honoraire de Norvège

Le Haut-Æommissaire de la République dans le

Haut-commissariatn° 1060/SLAG
1971-07-19
650.Arrêtén° 2 du 01/02/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1170/SLAG portant nomination pour l’année 1974 des assesseurs titulaires et suppléants près le Tribunal supérieur d’appel de Djibouti.

Arrête : Art. 1er,— Les fonctionnaires dont les noms

Haut-commissariatn° 1170/SLAG
1973-12-31
651.Arrêtén° 18 du 25/09/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1166/SG/CG portant nomination à titre intérimaire d’un directeur de l’Electricité de Diibouti

M. Leymerigie André,chef du service administratif et

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1166/SG/CG
1971-09-01
652.Décisionn° 362 du 31/01/1927🏛 Période coloniale

Décision n° 32-362-1927 Nomination.

le nommé Hassen-Ezan est nommé infirmier de

Actes du Pouvoir Localn° 32-362-1927
1927-01-06
653.Décisionn° 14 du 25/07/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 1075/SG/AI portant nomination du gendarme Nicolas (André) comme régisseur de la prison civile

Le gendarme Nicolas (André) est nommé régisseur de

Ministere des Affaires Interieuresn° 1075/SG/AI
1968-07-13
654.Arrêtén° 18 du 25/09/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1167/SG/CG portant nomination d’un commandant de Cercle par intérim

M. Francis Delmotte, attaché principal d’administration centrale

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1167/SG/CG
1971-09-01
655.Décisionn° 9 du 30/09/1945🏛 Période coloniale

Décision n° 1080 portant nomination d’une Commission chargée de déterminer les minima vitaux des agents de l’Administration européens et indigènes.

Article unique. — Une commission com posée de : MM

Actes du Pouvoir Localn° 1080
1945-09-14
656.Arrêtén° 18 du 25/09/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1193/SG/FP portant nomination du secrétaire permanent du Conseil de Gouvernement

M. Pierre Billaut, attaché de préfecture de 2

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1193/SG/FP
1971-09-08
657.Décisionn° 195 du 31/01/1913🏛 Période coloniale

Décision n° 11 nomination

Par décision en date du 10 janvier 1913

Actes du Pouvoir Centraln° 11
1913-01-10
658.Décisionn° 33 du 15/04/1901🏛 Période coloniale

Décision n° 11-33-1901 nomination

— Par décision du Gouverneur en date du 28

Actes du Pouvoir Centraln° 11-33-1901
1901-03-28
659.Arrêtén° 18 du 25/09/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1195/SG/CG portant nomination du conseiller technique du Ministère du Travail et du Ministère de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse

M. Pierre Serniclay, inspecteur général des affaires sociales

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1195/SG/CG
1971-09-08
660.Décisionn° 436 du 31/03/1933🏛 Période coloniale

Décision n° 11-436-1933 Nomination

M. Vital, chef de bureau des secrétariats généraux

Actes du Pouvoir Localn° 11-436-1933
1933-03-18
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