LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

61.Décretn° 1 du 13/01/2022

Décret n° 2022-001/PR/PM portant Remaniement Ministériel

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2022-001/PR/PM
2022-01-02
62.Arrêtén° 22 du 30/11/2021

Arrêté n° 2021-138/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel 2022 de l’Aéroport International de Djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Infrastructures et de L'equipementn° 2021-138/PR/MET
2021-11-29
63.Décretn° 8 du 29/04/2021

Décret n° 2021-091/PRE portant approbation de l’Accord d’investissement relatif au Projet de redéveloppement du Vieux Port de Djibouti et son avenant n° 1.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2021-091/PRE
2021-04-29
64.Décretn° 5 du 15/03/2021

Décret n° 2021-045/PR/MET modifiant le Décret n° 2016- 072/PR/MET portant organisation et fonctionnement de l’Autorité de l’Aviation Civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2021-045/PR/MET
2021-03-02
65.Décretn° 3 du 15/02/2021

Décret n° 2021-030/PRE portant création de la “RED SEA DRILLING COMPAGNY SAS”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2021-030/PRE
2021-02-07
66.Décretn° 2 du 31/01/2021

Décret n° 2021-016/PR/PM portant octroi d’indemnités et avantages aux responsables du comité technique chargé de la mise en place du registre national des personnes physiques.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministren° 2021-016/PR/PM
2021-01-17
67.Arrêtén° 1 du 14/01/2021

Arrêté n° 2021-006/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel 2021 de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2021-006/PR/MET
2021-01-07
68.Décretn° 24 du 31/12/2020

Décret n° 2020-333/PRE portant création d’une commission nationale chargée de l’introduction et du déploiement du vaccin Covid 19 en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2020-333/PRE
2020-12-28
69.Arrêtén° 24 du 31/12/2020

Arrêté n° 2020-172/PR/MET portant adoption du Budget Prévisionnel 2021 du Laboratoire Central du Bâtiment et de l’Equipement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2020-172/PR/MET
2020-12-27
70.Arrêtén° 24 du 31/12/2020

Arrêté n° 2020-171/PR/MET portant approbation et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2021 de l’Agence Djiboutienne des Routes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2020-171/PR/MET
2020-12-27
71.Arrêtén° 24 du 31/12/2020

Arrêté n° 2020-170/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel 2021 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2020-170/PR/MET
2020-12-27
72.Arrêtén° 24 du 31/12/2020

Arrêté n° 2020-181/PR/SEJS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2021 de l’Institut National de Formation Sportive.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2020-181/PR/SEJS
2020-12-28
73.Arrêtén° 24 du 31/12/2020

Arrêté n° 2020-180/PR/SEJS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2021 du Stade “Al Hadj Hassan Gouled Aptidon”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2020-180/PR/SEJS
2020-12-28
74.Décretn° 23 du 15/12/2020

Décret n° 2020-306/PRE portant institution de la Carte Mobilité Inclusion (CMI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2020-306/PRE
2020-12-02
75.Décretn° 21 du 15/11/2020

Décret n° 2020-288/PR/PM portant modification des conditions régissant l’arrivée des voyageurs sur le territoire national.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministren° 2020-288/PR/PM
2020-11-08
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