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3 361 résultats pour « nomination »

76.Décretn° 19 du 15/10/2015

Décret n° 2015-274/PR/MENSUR portant nomination de la Directrice Générale de l’Institut Supérieur des Sciences de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 2015-274/PR/MENSUR
2015-10-11
77.Arrêtén° 12 du 30/06/2015

Arrêté n° 2015-401/PR/MENFOP portant abrogation de l’arrêté n° 90-0307/PR/EN définissant les conditions de nomination aux fonctions de maître d’application et de conseiller pédagogique du premier degré.

…1 : L’article 2 de l’Arrêté n°90-0307/PR/EN définissant les conditions de nomination aux fonctions de Maitre d’Application et de Conseiller Pédagogique du premier degré sera…

Ministère de L'education Nationale et de la Formation Professionnellen° 2015-401/PR/MENFOP
2015-06-17
78.Décretn° 10 du 31/05/2014

Décret n° 2014-129/PR/MJDH portant nomination des membres de la Commission Nationale Indépendante pour la Prévention et la Lutte contre la Corruption.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 2014-129/PR/MJDH
2014-05-24
79.Décretn° 10 du 31/05/2014

Décret n° 2014-131/PR/MERN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Djiboutienne de Maitrise de l’Energie.

Article 1 : Le présent projet de décret porte nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Djiboutienne de Maitrise de l’Energie (ADME). En conformité avec ces dispositions…

Ministère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 2014-131/PR/MERN
2014-05-24
80.Décretn° 8 du 30/04/2014

Décret n° 2014-099/PRE portant nomination des membres du Conseil Constitutionnel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2014-099/PRE
2014-04-21
81.Décretn° 6 du 31/03/2014

Décret n° 2014-055/PR/MTRA portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 2014-055/PR/MTRA
2014-03-16
82.Arrêtén° 13 du 15/07/2014

Arrêté n° 2014-170/PR/MTRA portant annulation partielle des dispositions du Décret n° 2014-55/PR/MTRA du 16 mars 2014 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) et remplacement.

…55/PR/MTRA du 16 mars 2014, portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS), sont modifiées en ce qui concerne le…

Ministère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 2014-170/PR/MTRA
2014-07-05
83.Arrêtén° 20 du 31/10/2013

Arrêté n° 2013-677/PR/MARH portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Laboratoire National d’Analyse Alimentaires.

Article 1 : Nomination des membres du Conseil d’Administration du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires.– En conformité avec ses dispositions statuaires, l’entreprise publique LANAA est administrée par un Conseil…

Ministère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 2013-677/PR/MARH
2013-10-27
84.Décretn° 15 du 15/08/2013

Décret n° 2013-197/PR/MERN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Socièté Internationale des Hydrocrabures de Djibouti.

Article 1 : Nomination des membres du Conseil d’Administration de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.En conformité avec ses dispositions statuaires, l’entreprise publique SIHD est administrée par…

Ministère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 2013-197/PR/MERN
2013-08-07
85.Décretn° 14 du 31/07/2013

Décret n° 2013-174/PR/MAERH portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’ONEAD.

Article 1 : – Nomination des membres du conseil d’Administration de l’Office National de l’Eau et de l’assainissement de Djibouti– En conformité avec ses dispositions statutaires, l’entreprise…

Ministère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 2013-174/PR/MAERH
2013-07-23
86.Décretn° 21 du 14/11/2013

Décret n° 2013-309/PR/MERN portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration d’Electricité de Djibouti (EDD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 2013-309/PR/MERN
2013-11-11
87.Décretn° 6 du 31/03/2013

Décret n° 2013-044/PRE portant nomination du Premier Ministre.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-044/PRE
2013-03-31
88.Décretn° 6 du 31/03/2013

Décret n° 2013-045/PRE portant nomination des membres du Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-045/PRE
2013-03-31
89.Décretn° 6 du 31/03/2013

Décret n° 2013-046/PRE portant nomination du Commissaire au Plan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-046/PRE
2013-03-31
90.Arrêtén° 3 du 14/02/2013

Arrêté n° 2013-0102/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Pneumo-phtisiologie PAUL FAURE

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2013-0102/PR/MS
2013-02-13
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