Décision n° 491 décision n° 491 du 30 avril 1960
n° 491
Texte intégral
Le Médecin-Commandant des Troupes d’Outre-Mer Rimbaud Charles, désigné pour servir « hors-cadres » en Côte Française des Somalis par« J.O.R.F.» n° 18 du 22 janvier 1960, à la disposition du Ministre de la Santé Publique et des Affaires Sociales pour servir « hors-cadres » à compter du 7 avril 1960 date de son embarquement en Métropole, en remplacement du Médecin-Commandant Dutour rapatriable pour fin de séjour.
Métadonnées
Référence
n° 491
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
30 avril 1960
Numéro JO
n° 5 du 31/05/1960
Date du numéro
31 mai 1960
Mesure
Générale
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JO N° n° 5 du 31/05/1960
31 mai 1960
Du même ministère
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