Numéro n° 1 du 15/01/2006

15 janvier 2006

textes

N° n° 5 du 31/12/2005 N° 2 DU 31/01/2006

Décret3

Décret n° 2006-0009/PR/MENESUP portant création de l’Université de Djibouti (U.D).

n° 2006-0009/PR/MENESUPMinistère de l'Éducation Nationale et de l'Enseignement SupérieurSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Décret n° 2006-0004/PR/MS portant revalorisation et harmonisation des rémunérations du corps de la Santé.

n° 2006-0004/PR/MSMinistère de la SantéSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Décret n° 2006-0010/PR/MEFPCP portant création d’un Compte hors budget «Douane-Produits divers» et fixant les modalités de fonctionnement.

n° 2006-0010/PR/MEFPCPMinistère de l'Économie, des Finances et de la Planification, chargé de la PrivatisationSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté7

Arrêté n° 2006-0013/PRE portant constitution d’un Comité de Gestion et du Suivi du Transfert des Sociétés Pétrolières au Terminal Pétrolier de Doraleh.

n° 2006-0013/PREPRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUESigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2006-0001/PR/PM portant création d’un Comité chargé de l’audit physique, stratégique et organisationnel de l’Administration.

n° 2006-0001/PR/PMPREMIER MINISTRESigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2006-0017/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2005-0363/PR/MENESUP et nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Université de Djibouti (U.D).

n° 2006-0017/PR/MENESUPMinistère de l'Éducation Nationale et de l'Enseignement SupérieurSigné : Le Président de la RépubliqueChef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2006-0018/PR/MENESUP fixant la liste des filières de formation de l’Université de Djibouti.

n° 2006-0018/PR/MENESUPMinistère de l'Éducation Nationale et de l'Enseignement SupérieurSigné : Le Président de la RépubliqueChef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2006-0012/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Dixième Semi Marathon International de Djibouti.

n° 2006-0012/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du TourismeSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2006-0029/PR/MEFPCP portant création d’un Comité technique chargé de définir les mécanismes et les modalités de mise en application de la T.V.A. à Djibouti.

n° 2006-0029/PR/MEFPCPMinistère de l'Économie, des Finances et de la Planification, chargé de la PrivatisationSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2006-0014/PR/MAPCPI portant Agrément au Code des Investissements de la Compagnie Nouvelle de Commerce.

n° 2006-0014/PR/MAPCPIMinistère des Affaires Présidentielles, chargé de la Promotion des InvestissementsSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH