LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 138 du 01/05/1908
Journal Officiel

Numéro n° 138 du 01/05/1908

1 mai 1908
21
textes
Loi1
Arrêté10

Arrêté n° 76-138-1908 modifiant l’article 4 de l’arrêté du 23 novembre 1907.

n° 76-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.

Arrêté de Promulgation n° 73-138-1908 modifiant celle du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis.

n° 73-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL

Arrêté n° 69-138-1908 rapportant celui du 15 avril 1907 et diverses décisions qui avaient accordé le bénéfice de l’entrepôt fictif pour les tissus de coton à divers commerçants.

n° 69-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.

Arrêté n° 65-138-1908 portant ouverture des guichets des bureaux de poste Djibouti- Diré-Daoua pour la transmission des télégrammes.

n° 65-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.

Arrêté n° 66-138-1908 fixant la taxe télégraphique à percevoir sur les télégrammes privés à destination ou provenant d’Abyssinie.

n° 66-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.

Arrêté n° 67-138-1908 relatif aux passages d’Obock à Djibouti sur les boutres du Service Local.

n° 67-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.

Arrêté n° 61-138-1908 accordant la franchise télégraphique réduite aux Chefs des Missions d’études du chemin de fer de Diré-Daoua à Addis Ababa.

n° 61-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.

Arrêté n° 59-138-1908 portant ouverture au public de la salle d’hydrothérapie de l’Hôpital Intercolonial de Djibouti.

n° 59-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.Le Chef du Service de Santé,REGNIER.

Arrêté n° 56-138-1908 supprimant le droit de sortie sur les coquillages et le droit de consommation de 4 %, ad valorem sur les tissus de coton et leur substituant un droit de quai supérieur à celui actuellement en vigueur.

n° 56-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.

Arrêté n° 55-138-1908 portant l’encaisse de l’Agent spécial à deux mille cinq cents francs.

n° 55-138-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le GouverneurLe Secrétaire Général,CASTAING.
Approbation1
Décision9