Journal Officiel
Numéro n° 20 du 01/11/1900
1 novembre 1900
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textes
Arrêté9
Arrêté n° 9-20-1900 allouant une indemnité annuelle de 300 fr. à M. Pujol.
n° 9-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : G. ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLAT.
Arrêté n° 6-20-1900 autorisant les travaux d’empierrement de la route du cimetière.
n° 6-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : G. ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLAT.Le Chef du Service des Travaux Publies,Signé : MUNIER.
Arrêté n° 7-20-1900 autorisant les travaux de remblai.
n° 7-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : G. ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLAT.Le Chef du Service des Travaux Publies,Signé : MUNIER.
Arrêté n° 8-20-1900 établissant le régime des patentes
n° 8-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : G. ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLAT.Le Chef du Service des Douanes et Contributions,Signé : L. DELORY,.
Arrêté n° 4-20-1900 fixant les cadres de la milice indigène rurale.
n° 4-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : G. ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLAT.
Arrêté n° 5-20-1900 concernant les versements au Trésor.
n° 5-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : G. ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLAT.
Arrêté n° 2-20-1900 accordant concession du lot de terrain n° 107 à la Société Industrielle d’Orient.
n° 2-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : G. ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLAT.Le Chef du Service des Travaux Publies,Signé : MUNIER.
Arrêté n° 3-20-1900 accordant concession de terrain à Ambouli à la Société Industrielle d’Orient.
n° 3-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : G. ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLAT.Le Chef du Service des Travaux Publies,Signé : MUNIER.
Arrêté n° 1-20-1900 autorisant les travaux de construction de mur de quai.
n° 1-20-1900ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: ANGOULVANTPar le Gouverneur :Le Secrétaire Général p.i.,Signé : CHARLAT.