LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME

26 textes publiés

17 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 78-1049/MCITT portant création d’une commission d’enquête technique pour l’accident aérien survenu le 25 septembre 1978.

n° 78-1049/MCITTGénérale
28 sept. 1978n° 1 du 18/03/1979
Arrêté

Arrêté n° 78-1034/SG/CM fixant les marges bénéficiaires limites applicables à certains produits de droguerie, d’entretien, de ménage ou de toilette.

n° 78-1034/SG/CMGénérale
23 sept. 1978n° 1 du 18/03/1979
Arrêté

Arrêté n° 78-0586/PR/MICTT Portant modification de la Composition de la Commission de Sauvegarde de la Faune et des Fonds Sous-Marins.

n° 78-0586/PR/MICTTGénérale
25 mai 1978n° 11 du 12/06/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0514/PR instituant une redevance d’usage des installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance aéronautique.

n° 78-0514/PRGénérale
8 mai 1978n° 9 du 08/05/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0514/PR Instituant une redevance d’usage d’installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance aéronautique.

n° 78-0514/PRGénérale
8 mai 1978n° 10 du 22/05/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0329/MCITT portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Office du développement du Tourisme.

n° 78-0329/MCITTGénérale
21 mars 1978n° 7 du 10/04/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0325/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’entreprise de M. Mohamed Ali Gadile.

n° 78-0325/MCITT/AEP/SGGénérale
20 mars 1978n° 7 du 10/04/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0134/SG/EN Instituant une caisse d’avances au lycée de Djibouti.

n° 78-0134/SG/ENGénérale
30 janv. 1978n° 3 du 13/02/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0027/PR/MCITT relatif aux règles de publicité de certains prix de gros.

n° 78-0027/PR/MCITTGénérale
8 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0027/MCITT relatif aux règles de publicité de certains prix de gros.

n° 78-0027/MCITTGénérale
8 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 77-025/PR portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.

n° 77-025/PRGénérale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0026 portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 78-0026Générale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0026/PR/MCITT portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 78-0026/PR/MCITTGénérale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 77-025/PR/MCITT portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.

n° 77-025/PR/MCITTGénérale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0024/PR Fixant les conditions de désignation de certains des membres du conseil d’administration du Port

n° 78-0024/PRGénérale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 77-594/MCITT/SG relatif aux règles de publicité des prix de détail.

n° 77-594/MCITT/SGGénérale
10 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 77-326/SG/CM fixant les tarifs de transport de voyageurs par Minibus.

n° 77-326/SG/CMGénérale
2 oct. 1977n° 9 du 10/10/1977