LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

136.Arrêtén° 1 du 15/01/2017

Arrêté n° 2017-013/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel 2017 du Laboratoire Central du Bâtiment et de l’Equipement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2017-013/PR/MET
2017-01-12
137.Arrêtén° 1 du 15/01/2017

Arrêté n° 2017-012/PR/SESJ approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2017 du Stade “AL HADJ HASSAN GOULED APTIDON”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2017-012/PR/SESJ
2017-01-12
138.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-881/PR/MET portant approbation du Budget Prévisionnel pour l’exercice 2017.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2016-881/PR/MET
2016-12-29
139.Décretn° 20 du 31/10/2016

Décret n° 2016-293/PRE portant création d’une Commission Nationale chargée de l’élaboration d’un projet de code électoral.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2016-293/PRE
2016-10-31
140.Arrêtén° 16 du 31/08/2016

Arrêté n° 2016-617/PR/SEJS portant création d’un Comité National d’Organisation de l’IHF Challenge Trophée féminin et masculin de Handball de la zone 5A.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2016-617/PR/SEJS
2016-08-17
141.Arrêtén° 14 du 31/07/2016

Arrêté n° 2016-490/PR/MET portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Laboratoire Central du Bâtiment et de l’Equipement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2016-490/PR/MET
2016-07-19
142.Arrêtén° 14 du 31/07/2016

Arrêté n° 2016-488/PR/MET modifiant l’Arrêté n° 2015-842/PR/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Autorité de l’Aviation Civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2016-488/PR/MET
2016-07-16
143.Arrêtén° 13 du 14/07/2016

Arrêté n° 2016-477/PR/MET portant adoption de la règlementation aéronautique de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2016-477/PR/MET
2016-07-12
144.Arrêtén° 11 du 15/06/2016

Arrêté n° 2016-423/PRE/2016 portant délégation de signature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2016-423/PRE/2016
2016-06-08
145.Arrêtén° 10 du 31/05/2016

Arrêté n° 2016-387/PRE/MET portant création de régis d’avance auprès de l’institution de LA GARDE-CÔTES DJIBOUTIENNE.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2016-387/PRE/MET
2016-05-23
146.Arrêtén° 8 du 30/04/2016

Arrêté n° 2016-284/PRE portant interdiction d’importation et de commercialisation des sacs plastiques non biodégradables, non produits en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2016-284/PRE
2016-04-20
147.Arrêtén° 7 du 14/04/2016

Arrêté n° 2016-256/PR/SEJS portant prise en charge des Experts Cubains en Sports de Haut Niveau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2016-256/PR/SEJS
2016-04-14
148.Décretn° 6 du 31/03/2016

Décret n° 2016-072/PR/MET modifiant le Décret n° 2015-272/PR/MET portant Organisation et Fonctionnement de l’Autorité de l’Aviation Civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2016-072/PR/MET
2016-03-24
149.Arrêtén° 6 du 31/03/2016

Arrêté n° 2016-256/PR/SEJS portant prise en charge des Experts Cubains en Sports de Haut Niveau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2016-256/PR/SEJS
2016-04-14
150.Décretn° 6 du 31/03/2016

Décret n° 2016-073/PR/SEJS portant modification du décret n° 2000-0027/PR/MJSLT portant création d’un Comité National de lutte contre les Drogues.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2016-073/PR/SEJS
2016-03-24
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