LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Recherche plein texte

3 361 résultats pour « nomination »

166.Décretn° 8 du 30/04/2003

Décret n° 2003-0059/PR/MERN portant nomination des membres du Conseil d’Administration d’Électricité de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2003-0059/PR/MERN
2003-03-19
167.Décretn° 6 du 31/03/2003

Décret n° 2003-050/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil National de Sécurité Sociale (C.N.S.S.).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-050/PR/MESN
2003-03-29
168.Décretn° 6 du 31/03/2003

Décret n° 2003-0050/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Conseil National du Securité Sociale (CNSS).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-0050/PR/MESN
2003-03-29
169.Décretn° 6 du 31/03/2003

Décret n° 2003-0042/PR/MET portant nomination et attributions du Représentant du Gouvernement auprès de l’Aéroport de Djibouti, Mr Mohamed Youssouf Charmake.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2003-0042/PR/MET
2003-03-17
170.Décisionn° 2 du 30/01/2003

Décision n° 34/AN/02/4ème L portant nomination d’un Secrétaire Général de l’Assemblée Nationale, Mr. Bourhan Daoud Ahmed.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Assemblée Nationalen° 34/AN/02/4ème L
2003-01-22
171.Décretn° 17 du 15/09/2003

Décret n° 2003-0188/PR/MJAPM portant création d’un Office de Notaire et nomination d’un Notaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice, des Affaires Pénitentiaires et Musulmanes, Chargé des Droits de L’hommen° 2003-0188/PR/MJAPM
2003-09-15
172.Décretn° 7 du 15/04/2002

Décret n° 2002-0053/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’O.P.S.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2002-0053/PR/MESN
2002-04-13
173.Décretn° 6 du 31/03/2002

Décret n° 2002-0036/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Caisse Nationale de Retraites (C.N.R).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2002-0036/PR/MESN
2002-03-18
174.Décretn° 1 du 15/01/2002

Décret n° 2002-0001/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’O.P.S.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2002-0001/PR/MESN
2002-01-06
175.Décretn° 1 du 15/01/2002

Décret n° 2002-0010/PR/MET portant nomination de la liste des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport Internationale de Djibouti (A.I.D.).

Article 1er : La liste nominative des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport International de Djibouti est fixé comme suit pour un mandat de 3 années à compter du…

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2002-0010/PR/MET
2002-01-12
176.Décretn° 17 du 15/09/2002

Décret n° 2002-0176/PR/MCC portant nominations des membres du Conseil d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0176/PR/MCC
2002-09-05
177.Décretn° 17 du 15/09/2002

Décret n° 2002-0175/PR/MCC portant nominations des membres du Conseil d’Administration de la R.T.D.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0175/PR/MCC
2002-09-05
178.Décisionn° 4 du 28/02/2002

Décision n° 3/AN/2002/4ème L portant nomination d’un Secrétaire Général à titre intérimaire Mr. Bourhan Daoud Ahmed.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Assemblée Nationalen° 3/AN/2002/4ème L
2002-01-21
179.Arrêtén° 20 du 31/10/2002

Arrêté n° 2002-0771/PR/MEFPCP portant Organisation d’un concours pour la nomination des payeurs du Trésor.

…des Finances et de la Planification, chargé de la Privatisation ouvre un concours pour la nomination des deux postes de Payeurs du Trésor. Article 2 :Peuvent participer à ce concours…

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 2002-0771/PR/MEFPCP
2002-10-23
180.Décretn° 10 du 30/05/2002

Décret n° 2002-0077/PR/MESN modifiant le Décret n° 2002-0053/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’O.P.S.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2002-0077/PR/MESN
2002-05-18
166–180 sur 3 361