LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

181.Décretn° 21 du 15/11/2014

Décret n° 2014-310/PR/MAECI relatif au guide du protocole ainsi qu’au droits et exonérations accordés aux missions diplomatiques et à leurs membres.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Etrangeres et de la Cooperation Internationale, Porte-parole du Gouvernementn° 2014-310/PR/MAECI
2014-11-02
182.Décretn° 20 du 30/10/2014

Décret n° 2014-298/PRE portant constitution du Conseil d’Administration du Port de Djibouti SA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2014-298/PRE
2014-10-16
183.Décretn° 20 du 30/10/2014

Décret n° 2014-301/PR/MAECI relatif à l’ordre protocolaire, les préséances et les cérémonies publiques ainsi que les honneurs civils.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Etrangeres et de la Cooperation Internationale, Porte-parole du Gouvernementn° 2014-301/PR/MAECI
2014-10-19
184.Décretn° 19 du 15/10/2014

Décret n° 2014-292/PRE modifiant le Décret n° 2013-012/PRE portant Constitution du Conseil d’Administration du Port de Djibouti SA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2014-292/PRE
2014-10-09
185.Décretn° 19 du 15/10/2014

Décret n° 2014-278/PRE portant création, en République de Djibouti, d’un Centre de Données ou Data Center dénommé “Djibouti Data Center”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2014-278/PRE
2014-10-02
186.Décretn° 18 du 30/09/2014

Décret n° 2014-274/PRE portant création de la zone franche Groupe “Fabtech Industries” dans le secteur de Holl-Holl.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2014-274/PRE
2014-09-30
187.Décretn° 18 du 30/09/2014

Décret n° 2014-255/PRE/2014 portant création de la zone franche UKAB HOLDING COMPANY au PK.12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2014-255/PRE/2014
2014-09-18
188.Décretn° 18 du 30/09/2014

Décret n° 2014-270/PR/SEJS portant statut des sportifs de haut niveau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2014-270/PR/SEJS
2014-09-30
189.Arrêtén° 12 du 30/06/2014

Arrêté n° 2014-435/PR/MET portant approbation du Bilan d’ouverture de l’Agence Djiboutienne des Routes (A.D.R).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2014-435/PR/MET
2014-06-18
190.Décretn° 12 du 30/06/2014

Décret n° 2014-162/PR/SEJS portant création du Grand Prix du Chef de I’Etat “Initiative Jeunesse”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2014-162/PR/SEJS
2014-06-25
191.Arrêtén° 10 du 31/05/2014

Arrêté n° 2014-393/PRE portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Office Djiboutien de Développement de l’Energie Géothermique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2014-393/PRE
2014-05-24
192.Arrêtén° 9 du 15/05/2014

Arrêté n° 2014-377/SEJS portant prise en charge financière des Experts Cubains en Service à Djibouti dans le domaine du Sport de Haut Niveau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2014-377/SEJS
2014-05-14
193.Arrêtén° 6 du 31/03/2014

Arrêté n° 2014-284/PRE/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2014-284/PRE/MET
2014-03-31
194.Arrêtén° 6 du 31/03/2014

Arrêté n° 2014-284/PRE/ MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2014-284/PRE/
2014-03-31
195.Décretn° 5 du 15/03/2014

Décret n° 2014-048/PRE Portant définition du mécanisme de Pilotage et de coordination de la mise en oeuvre du Programme d’Investissement National.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2014-048/PRE
2014-03-15
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