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3 363 résultats pour « nomination »

301.Décretn° 1 du 15/01/2002

Décret n° 2002-0010/PR/MET portant nomination de la liste des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport Internationale de Djibouti (A.I.D.).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2002-0010/PR/MET
2002-01-12
302.Décisionn° 403 du 30/06/1930🏛 Période coloniale

Décision n° 43-403-1930 Nominations.

ordre de nomination, en date du 30 juin 1030, du chef du service des douanes

Actes du Pouvoir Localn° 43-403-1930
1930-06-30
303.Décisionn° 368 du 31/07/1927🏛 Période coloniale

Décision n° 26-368-1927 nomination

16 juillet 1927, le noinmé Soullan Charoua (Gadabourevy

Actes du Pouvoir Localn° 26-368-1927
1927-07-10
304.Décisionn° 272 du 30/06/1919🏛 Période coloniale

Décision n° 28-272-1919 Nomination.

L’indigène Gouled Omar, ex-tirailleur, est nominé

Actes du Pouvoir Localn° 28-272-1919
1919-06-16
305.Décisionn° 113 du 01/04/1906🏛 Période coloniale

Décision n° 17-113-1906 Nomination.

le sieur Dohal est nominé aide-infirmier à

Actes du Pouvoir Centraln° 17-113-1906
1906-03-09
306.Décisionn° 321 du 31/08/1923🏛 Période coloniale

Décision n° 26-321-1923 Nomination.

sont nominés pour l’anné 1923, assesseurs près

Actes du Pouvoir Localn° 26-321-1923
1923-08-03
307.Décisionn° 464 du 31/07/1935🏛 Période coloniale

Décision n° 30-464-1935 Nominations

février 1935, portant nomination de Omar Ali au grade de plantou de 3° classe après

Actes du Pouvoir Localn° 30-464-1935
1935-07-11
308.Décretn° 11 du 15/06/2006

Décret n° 2006-0135/PR/MJSLT modifiant le décret n° 2002-0250/PRE du 11/12/2002 portant nomination de la liste des membres du Conseil d’Administration de l’Office National du Tourisme de Djibouti (ONTD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2006-0135/PR/MJSLT
2006-06-11
309.Décretn° 459 du 28/02/1935🏛 Période coloniale

Décret n° n°2 légion d’honneur

janvier 1935, portant que la nomination faite aux termes du présent décret n’a rien

Actes du Pouvoir Centraln°2
1935-01-25
310.Arrêtén° 3 du 31/03/1948🏛 Période coloniale

Arrêté n° 306 au sujet de l’institution à la Côte française des Somalis d’un corps d’avocats défenseurs

obligation de stage préalablement à leur nomination ni à celle de fournir caution. Leur nomina

Actes du Pouvoir Localn° 306
1948-03-25
311.Arrêtén° 10 du 31/10/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/63/SPCG portant création de sept emplois spéciaux de techniciens de la Santé Publique

Hôpital Peltier. L’arrêté portant nomination à ces emplois pourra être rapporté dans les mêmes

Actes du Pouvoir Localn° 60/63/SPCG
1960-09-26
312.Arrêtén° 106 du 01/09/1905🏛 Période coloniale

Arrêté n° 07-106-1905 nominant M. Vennat, Sous-chef de Bureau de première clässe des Secreétarials Généraux, Trésorier-Paveur intérimaire.

arrêté du 22 Juin 1905 portant nomination de de M. Vennat comme Gérant de Caisse

Actes du Pouvoir Centraln° 07-106-1905
1905-08-28
313.Arrêtén° 6 du 01/06/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 66/57/SPCG fixant les attributions et les règles de fonctionnement du Conseil d’administration de la Caisse dé Compensation des prestations familiales et des accidents du travail ainsi que les principes généraux de l’organisation administrative, financière et comptable.

matière de prestations familiales, et sur la nomination du directeur et de l’agent comptable

Actes du Pouvoir Localn° 66/57/SPCG
1966-05-16
314.Arrêtén° 10 du 31/05/2005

Arrêté n° 2005-0361/PR/MS Portant nomination des membres du Conseil de Gestion de la Centrale d’Achat des Médicaments et Matériels Essentiels (CAMME).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2005-0361/PR/MS
2005-05-29
315.Circulairen° 203 du 30/09/1913

Circulaire n° 02-203-1913 relative à La réorganisation du personnel des Secrétariats généraux. — Instructions.

appellera son nouveau tour de nomination. Afin d’assurer l’exécution de cette prescription

Actes du Pouvoir Centraln° 02-203-1913
2003-03-11
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