LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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3 361 résultats pour « nomination »

331.Décisionn° 4 du 25/02/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-129/SG/FP portant nomination d’un inspecteur du corps des Contribution.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-129/SG/FP
1975-01-28
332.Arrêtén° 3 du 10/02/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-35/SG/CG nomination de M. Bento Roger, agent comptable à Electricité de Djibouti.

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 75-35/SG/CG
1975-01-15
333.Arrêtén° 3 du 10/02/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-43/SG/CG nomination d’une chef de service des Domaine.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-43/SG/CG
1975-01-15
334.Décisionn° 1 du 10/01/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1987/SG/FIN portant nomination d’un billeteur pour le paiement des allocations scolaires dans les cercles de L’Intérieur

Ministere de Financen° 74-1987/SG/FIN
1975-12-20
335.Décisionn° 5 du 10/03/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 75-274/SG/FP portant nomination d’un infirmier vétérinaire stagiaire du corps territorial du service de l’Elevage

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-274/SG/FP
1975-02-17
336.Décisionn° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1953/SG/ESJ portant nominations et affectations d’institutrices stagiaires dans les écoles primaires publiques du TFAI

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 75-1953/SG/ESJ
1975-10-29
337.Décisionn° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-2083/SG/TP.TT portant nomination d’experts pour l’examen du permis de conduire des véhicules terrestres à moteur

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourisme
1975-11-07
338.Arrêtén° 13 du 10/07/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1243/SG/FP portant se nomination d’un Directeur adjoint de la Direction des Travaux Publics.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1243/SG/FP
1975-06-19
339.Décisionn° 4 du 25/02/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-157/SG/FIN prononcant ta nomination de M. Martin Jacques comme adjoint au chef du service de l’Imprimerie admirative.

Ministere de Financen° 75-157/SG/FIN
1975-02-03
340.Décisionn° 3 du 10/02/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-94/SG/TP/TT portant nomination d’un expert pour l’examen a du permis de conduire les véhicules terrestres à moteur

…1°.–La décision n° 74-364/SG/TP/TT du 27 février 1974 portant nomination d’experts pour l’examen du permis de conduire les véhicules terrestres à moteur est…

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 75-94/SG/TP/TT
1975-01-22
341.Décisionn° 3 du 10/02/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-94/SG/TP/TT portant nomination d’un expert pour l’examen du permis de conduire les véhicules terrestres

…1°.La décision n° 74-364/SG/TP/TT du 27 février 1974 portant nomination d’experts pour l’examen du permis de conduire les véhicules terrestres à moteur est…

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 75-94/SG/TP/TT
1975-01-22
342.Décisionn° 18 du 25/09/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1705/SG/IAM rectifiant la décision n° 75-1509/SG portant nomination au grade supérieur du personnel de la garde territoriale .

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 75-1705/SG/IAM
1975-09-04
343.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 702/PERS portant. nomination du Chef du service des Finances de l’Etat par intérim.

Haut-commissariatn° 702/PERS
1975-07-09
344.Arrêtén° 4 du 25/02/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 226/SLAG Modifiant l’arrete n° 567/SLAG du 22 juin 1973 portant nomination de fonctionnaires huissiers

Haut-commissariatn° 226/SLAG
1975-02-07
345.Rectificatifn° 13 du 10/07/1975🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 75-1202/SG/FP à l’article de la déciion n° 73-358/SG/FP du 1er mars à 1973 portant nomination de M. Saïd Mohamed Kahin, en qualité d’infirmier diplômé d’Etat du cadre territorial de la Santé Publique.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-358/SG/FP
1975-06-17
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