LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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1 556 résultats pour « santé publique »

31.Arrêtén° 2 du 28/02/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/24/SPCG portant fixation du nombre d’élèves à admettre au Centre d’Enseïgnement Professionnel du Service de la Santé Publique en 1963 ( Cycle d’Instruction 1963-1964).

Actes du Pouvoir Localn° 63/24/SPCG
1963-02-12
32.Arrêtén° 11 du 31/12/1985⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 85-1551/PR/SP pris pour l’application des articles 8 et 10 de la loi n° 162 du 29 juin 1985 en ce qui concerne l’hôpital général Peltier et la Pharmacie d’Approvisionnement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santé et des Affaires Socialesn° 85-1551/PR/SP
1985-11-09
33.Arrêtén° 4 du 01/12/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/100/SPCG fixant les diverses indemnités pour sujétions de service allouées au personnel de la Santé Publique

Actes du Pouvoir Localn° 63/100/SPCG
1963-08-30
34.Arrêtén° 9 du 31/08/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/100/SPCG fixant les diverses indemnités pour sujétions de service allouées au personnel de la Santé publique .

Actes du Pouvoir Localn° 63/100/SPCG
1963-08-30
35.Décretn° 14 du 31/07/2023

Décret n° 2023-209/PR/MENSUR fixant la procédure d’autorisation d’opérations de lancement ou de guidage d’objets spatiaux.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 2023-209/PR/MENSUR
2023-07-24
36.Arrêtén° 6 du 30/06/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 780 portant fixation du nombre d’élèves à admettre au Centre d’Enseignement Professionnel du Service de la Santé Publique

Actes du Pouvoir Localn° 780
1962-06-01
37.Décretn° 6 du 15/07/1984⭐ Post-indépendance

Décret n° 84-071/PR/SP portant statuts de la clinique « DAR-EL-HANAN »

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Assemblée Nationalen° 84-071/PR/SP
1984-07-05
38.Arrêtén° 8 du 31/08/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 988 intégrant: pour compter du 1° janvier 1961 dans le cadre territorial des techniciens de la Santé Publique des fonctionnaires titulaires de l’ancien corps des infirmiers et des infirmiers auxiliaires ayant obtenu le brevet de technicien de la Santé Publique

Actes du Pouvoir Localn° 988
1961-08-30
39.Arrêtén° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0766/PR/SP fixant les conditions d’accès, de formation et de certification des techniciens de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santé et des Affaires Socialesn° 91-0766/PR/SP
1991-08-06
40.Loin° 01 du 28/01/2024

Loi n° 21/AN/23/9ème L portant nouveau Statut Général des Fonctionnaires.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 21/AN/23/9ème L
2024-02-07
41.Arrêtén° 10 du 31/10/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/63/SPCG portant création de sept emplois spéciaux de techniciens de la Santé Publique

Actes du Pouvoir Localn° 60/63/SPCG
1960-09-26
42.Arrêtén° 2 du 31/12/1964🏛 Période coloniale

Arrêté n° 64/103/SPCG fixant les diverses indemnités pour sujétions de service allouées au personnel de la Santé publique

Actes du Pouvoir Localn° 64/103/SPCG
1964-08-27
43.Arrêtén° 9 du 01/10/1964🏛 Période coloniale

Arrêté n° 64/103/SPCG fixant les diverses indemnités pour sujétions de service, allouées au personnel de la Santé publiquer

Actes du Pouvoir Localn° 64/103/SPCG
1964-08-27
44.Arrêtén° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2109/PCG portant délégation de signature à M. Chehem Daoud Chehem_ ministre de la Santé Publique ..

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 75-2109/PCG
1975-11-10
45.Arrêtén° 14 du 10/07/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-942/SG/CG fixant les diverses indemnités pour sujétions de service allouéés au personnel de la Santé publique

Ministère de la Santé Publique et des Affaires Socialesn° 69-942/SG/CG
1969-06-18
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