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3 363 résultats pour « nomination »
Arrêté n° 1104/BPE pourvoyant les intérims .
Tribunal de première instance de Djibouti. Cette nomination prendra effet pour compter du 5 juin
Arrêté n° 1117/SLAG portant nomination d’un conseiller près le Conseil du contentieux Administratif.
Art. 1er.— M. Gilbert Vinciguerra, chef du service
Arrêté n° 1124 abrogeant les arrêtés n° 369 du 14 mars 1964 et 695 du 8 mai 1965 installant dans ses fonctions le Président du Tribunal supérieur d’appel de Djibouti et nommant par intérim le Président dudit Tribunal
nommé, par intérim, Président dudit Tribunal. Cette nomination prendra effet pour compter du 1er juillet
Arrêté n° 1127 pris en Conseil d’administration, modifiant et complétant l’arrêté 534 du 30 mai 1939 portant réorganisation de la milice indigène.
paire de galons lors de leur nomination, Les effets sont changés apres usure dans
Arrêté n° 1151 portant nomination des assesseurs près les tribunaux indigènes de la colonie pour l’année 1941.
Art. 1er. Sont nommés, pour l’année 1911
Arrêté n° 1232/SEJ portant nomination pour l’année 1969 des assesseurs : près le Tribunal Supérieur d’appel de Djibouti
Art 1 — Les fonctionnaires dont les noms suivent
Arrêté n° 1239/BPE portant nomination à titre intérimaire de l’adjoint au Directeur du Cabinet du Chef du Territoire.
M. Sauvageot (Henri), attaché de la F.O.M. 2e
Arrêté n° 1291 fixant les nouveaux traitements du personnel des cadres locaux.
autre territoire reçoivent, du jour de leur nomination au jour exclu de leur départ
Arrêté n° 1342 portant nomination de M. Belhomme, juge suppléant du T.S.A.
Art. 1 er. — M. Belhomme, juge suppléant dans
Arrêté n° 1342 promulguant à la Côte française des Somalis et dépendances
progression de l’avancement et la nomination aux emplois dans l’armée en exécution
Arrêté n° 17-230-1916 portant nomination de Membres près le Conseil d’Administration de da Colonie.
Art. 1er. M. ROGNON, Directeur de la Banque
Arrêté n° 18-248-1917 12 mai 1917
entre la fin des études et la nomination des intéressés à l’emploi d’élève
Arrêté n° 18-348-1925 portant nomination des membres du Comité des fêtes pour la Saison 1925-1926.
Art. 1er. — Les arrêtés des 10 mars 1913
Arrêté n° 1805 portant nomination des ministres formant le Conseil de Gouvernement de la Côte Française des Somalis
Art. 1. — M. Mohamed Kamil Mohamed, vice-président
Arrêté n° 1856/AAE portant nomination pour l’année 1968 des assesseurs prés le Tribunal supérieur d’appel de Djibouti.
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés