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3 361 résultats pour « nomination »
Arrêté n° 73-18/SG complétant à nouveau l’article 2 de l’arrêté n° 1784/SG du 26 novembre 1968 portant constitution du Conseil de Gouvernement, nomination des ministres le composant et fixant les attributions individuelles de ceux-ci.
Décret n° 205 portant nomination d’un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République arabe du Yémen.
Décret n° 22/12/1972 portant nomination de magistrat (J.O.R.F. n° 301 du 27 décembre 1972, p. 13501).
Arrêté n° 930/SLAG portant nomination des assesseurs auprès du Tribunal du travail de Djibouti, pour l’année 1973
Décision n° 908/PERS portant nomination du chef du Service de la Population et des chefs de bureaux de ce service
Arrêté n° 72-1802/SG rapportant la nomination d’un médecin permanent du Service Médical Interentreprises du Territoire Français des Afars et des Issas.
Est et demeure rapporté l’arrêté n° 72-572/SG/T du 12 avril 1972 portant nomination de M. Mouton pour compter du 1er janvier 1973 en qualité de médecin…
Décision n° 72-1712/SG/AI portant nomination de 59 élèves-gardes au grade de 2° classe de la Garde territoriale pour compter du 1er février 1973.
Arrêté n° 72-1726/SG/CG portant nomination de l’agent comptable du Service Médical Interentreprises du Territoire Français des Afars et des Issas.
Arrêté n° 72-1771/SG/CG portant nomination d’un directeur de l’enseignement dans le Territoire Français des Afars et des Issas.
Décision n° 72-1727/SG/FP portant nomination d’un assistant d’élevage stagiaire du corps territorial du Service de l’Elevage.
Décision n° 72-1708/SG/FP portant nomination de contrôleurs stagiaires du corps territorial des Contributions.
Décision n° 72-1662/SG/AI portant nomination de M. Mohamed Burhan Issa aux fonctions de chef du quartier Est du village d’Obock….
Décision n° 72-1653/SG/ESJ portant nomination de six moniteurs d’enseignement de l’arabe stagiaires
Arrêté n° 72-1616/SG/CG portant nomination de l’agent comptable d’« Electricité de Djibouti
Arrêté n° 72-1611/SG/AI portant nomination du chef du Centre d’éducation surveillée .