LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

526.Décisionn° 373 du 31/12/1927🏛 Période coloniale

Décision n° 56-373-1927 Nomination.

le nommé Cheide Saïd, 1re classe, garde sanitaire

Actes du Pouvoir Localn° 56-373-1927
1927-12-22
527.Décisionn° 11 du 10/10/1967🏛 Période coloniale

Décision n° 65/SPCG portant nomination de M. Kadamy Youssouf Kadamy aux fonctions d’adjoint du Chef du Quartier n° 4 de Djibouti.

Art 1er.— M, Kademy Youssouf Kademw Afar Badoitemela

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 65/SPCG
1967-10-02
528.Décisionn° 340 du 31/03/1925🏛 Période coloniale

Décision n° n°25 nomination

M. Roque, adjoint principal des services civils, est

Actes du Pouvoir Localn°25
1925-03-14
529.Arrêtén° 4 du 14/10/1979⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 79-0530/PR/FP portant nomination d’un conseiller technique

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministre,chargé du Portn° 79-0530/PR/FP
1979-05-15
530.Arrêtén° 6 du 31/03/2012

Arrêté n° 2012-001 portant nomination d’un Secrétaire Général Administratif à l’Assemblée nationale.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL Article 1er : Mr Ismael Goulal

Conseil Constitutionneln° 2012-001
2012-01-19
531.Arrêtén° 8 du 01/07/1953🏛 Période coloniale

Arrêté n° 787 portant nomination de M. Guérin en qualité de Président du Conseil d’arbitrage de la Cote Française des Somalis

Art. 1er. — L’arrêté n° 572 du 29

Actes du Pouvoir Localn° 787
1953-06-12
532.Arrêtén° 11 du 10/06/1972🏛 Période coloniale

Arrêté n° 400/SLAG portant nomination Pour l’année 1972 d’un assesseur suppléant près le tribunal supérieur d’appel de Djibouti.

Art. 1er —M. Phan Quang Nhat, attaché d

Haut-commissariatn° 400/SLAG
1972-06-10
533.Décisionn° 361 du 31/12/1926🏛 Période coloniale

Décision n° 56-361-1926 nomination

31 décembre 1926. M. Philibert est nommé chef

Actes du Pouvoir Localn° 56-361-1926
1926-12-31
534.Arrêtén° 1 du 18/03/1979⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 78-0838/PR/FP portant nomination d’un conseiller technique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Fonction Publiquen° 78-0838/PR/FP
1979-08-02
535.Arrêtén° 1 du 18/03/1979⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 78-0819/PR/MTP portant nomination d’un chef de subdivision administrative et comptable à la direction des Travaux publics. M. Ismaël Youssouf yonis

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publicsn° 78-0819/PR/MTP
1978-07-27
536.Arrêtén° 12 du 25/06/1968🏛 Période coloniale

Arrêté n° 402 fixant la composition et les attributions des services de l’Etat rattachés directement au Haut-Commissariat .

affaires judiciaires: amnistie, libération conditionnellel grâces, réhabilitations, nomination des assesseurs près les tribunaux de droit

Haut-commissariatn° 402
1968-05-30
537.Arrêtén° 3 du 08/05/1980⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 79-1329/PR/MCTT portant modification de l’arrêté n° 78-0329 du 21 mars 1978 relatif à la nomination des membres du conseil d’administration de l’ODT.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 79-1329/PR/MCTT
1979-11-06
538.Arrêtén° 9 du 15/05/2012

Arrêté n° 2012-0268/PR/MESR portant création du comité de pilotage sur la Gouvernance Africaine III (RGA III) et nomination de ses membres.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 2012-0268/PR/MESR
2012-05-03
539.Arrêtén° 11 du 10/06/1968🏛 Période coloniale

Arrêté n° 799/SG/CG portant nomination du Commandant de Cercle d’Ali-Sabieh.

M. Jean Brachet, sous-chef de bureau de

Ministère de la Fonction Publiquen° 799/SG/CG
1968-05-22
540.Arrêtén° 113 du 01/04/1906🏛 Période coloniale

Arrêté n° 8-113-1906 portant la solde de M. Amoureux, conducteur des Ponts el Chausscos, de 6.000 à 7.000 francs.

janvier 19004, date de sa nomination dans son grade actuel. Art. 3. — Le présent arrêté

Actes du Pouvoir Centraln° 8-113-1906
1906-03-12
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